Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2011-01-27 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 27 janvier 2011, 09/08901
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-01-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2011 N°2011/126 Rôle N° 09/08901 CARSAT C/ P Z épouse V DRJSCS Grosse délivrée le : à : CARSAT Me Cécile BAESA, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Arrêt de Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOUCHES DU RHONE en date du 10 Décembre 2008,enregistré au répertoire général sous le n° 20600266...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 27 janvier 2011, 09/17206
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-01-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2011 N°2011/127 Rôle N° 09/17206 I N C/ CPAM DU VAR DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Jean-Claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Guillaume BORDET, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Arrêt de Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOUCHES DU RHONE en date du 11 Septembre...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre c, 27 janvier 2011, 09/20246
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-01-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2011 N°2011/ 73 Rôle N° 09/20246 AGS - CGEA DE Localité 4 - UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST C/ J E X M° V R, Liquidateur judiciaire de l'Association TRANSITION Grosse délivrée le : à : -Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Cécile BERTOLDI, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Bénédicte CHABAS, avocat au...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14e chambre, 27 janvier 2011, 10/02967
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-01-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 14...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2011 N°2011/129 Rôle N° 10/02967 J T C/ CARSAT DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Anne-Victoria FARGEPALLET, avocat au barreau de PARIS CARSAT Décision déférée à la Cour : Arrêt de Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOUCHES DU RHONE en date du 11 Décembre 2009,enregistré au répertoire général sous le n° 20804617...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 27 janvier 2011, 10/08495
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-01-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2011 N° 2011/ 74 Rôle N° 10/08495 SARL FRANCE FESTIVITES C/ SARL AZURFETES Grosse délivrée le : à : SCP LATIL Me JAUFFRES réf Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de NICE en date du 27 Avril 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 2010R75. APPELANTE...
