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...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2008 No 2008 / 348...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2008 No 2008 / 348 Rôle No 06 / 14024 Christiane X... Y... épouse Z... C / S. C. I. SPENDID HOTEL S. A. HOTEL SPLENDID Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 27 Juin 2006 enregistré au répertoire général sous le no 06 / 2737. APPELANTE Madame Christiane...

...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2008 No 2008 / 385...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2008 No 2008 / 385 Rôle No 07 / 09956 SCI ETOILE DU GARLABAN C / Stéphane X... Béatrice Y... épouse X... Alain Z... Bénédicte A... épouse Z... Guy B... Claudette C... épouse B... Frédéric D... Odile E... épouse D... Grosse délivrée le : à : SCP DE ST FERREOL SCP BOTTAI réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de...

...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2ème Chambre ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2008 No 2008 / 356...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2ème Chambre ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2008 No 2008 / 356 Rôle No 07 / 13380 Thierry, José X... C / S. A. R. L. BOAT INSURANCE DEVELOPMENT-ODYSSEE ASSURANCES Grosse délivrée le : à : TOUBOUL SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 5 juillet 2007 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 03352...

...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2008 No 2008...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 15628 Luigi X... C / Martine Marie-José Y... épouse X... Grosse délivrée le : à : SCP PRIMOUT-FAIVRE Me Paul MAGNAN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 26 Juillet 2007 enregistré e au répertoire général sous le no 05 / 4696. APPELANT Monsieur Luigi...

...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT EN RECTIFICATION DU 16 OCTOBRE 2008 MZ No...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT EN RECTIFICATION DU 16 OCTOBRE 2008 MZ No 2008 / 602 Rôle No 08 / 13387 Josette X... épouse Y... Nicole X... épouse Z... Guy A... Lydia X... épouse B... C / Christian X... Alexandre C... Pascale D... Grosse délivrée le : à : réf Requête en interprétation concernant un arrêt no605 rendu par la 1ère chambre section B de cette cour en date du 08 Novembre...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2008 No 2008 / 348 Rôle No 06 / 14024 Christiane X... Y... épouse Z... C / S. C. I. SPENDID HOTEL S. A. HOTEL SPLENDID Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 27 Juin 2006 enregistré au répertoire général sous le no 06 / 2737. APPELANTE Madame Christiane X... Y... épouse Z... née le 27 Juillet 1933 à SAINT PRIEST EN JAREZ 42, demeurant... représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2ème Chambre ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2008 No 2008 / 356 Rôle No 07 / 13380 Thierry, José X... C / S. A. R. L. BOAT INSURANCE DEVELOPMENT-ODYSSEE ASSURANCES Grosse délivrée le : à : TOUBOUL SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 5 juillet 2007 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 03352 APPELANT Monsieur Thierry, José X... né le 14 août 1958 à LONGUES 49 demeurant... représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour INTIMEE S...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2008 No 2008 / 385 Rôle No 07 / 09956 SCI ETOILE DU GARLABAN C / Stéphane X... Béatrice Y... épouse X... Alain Z... Bénédicte A... épouse Z... Guy B... Claudette C... épouse B... Frédéric D... Odile E... épouse D... Grosse délivrée le : à : SCP DE ST FERREOL SCP BOTTAI réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 10 Avril 2007 enregistré au répertoire général sous le no 04 / 9971. APPELANTE SCI ETOILE DU GARLABAN...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT EN RECTIFICATION DU 16 OCTOBRE 2008 MZ No 2008 / 602 Rôle No 08 / 13387 Josette X... épouse Y... Nicole X... épouse Z... Guy A... Lydia X... épouse B... C / Christian X... Alexandre C... Pascale D... Grosse délivrée le : à : réf Requête en interprétation concernant un arrêt no605 rendu par la 1ère chambre section B de cette cour en date du 08 Novembre 2007 enregistré au répertoire général sous le no 06 / 21847. DEMANDEURS SUR REQUÊTE EN INTERPRÉTATION Madame Josette X... épouse Y... née le 25...

...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 15628 Luigi X... C / Martine Marie-José Y... épouse X... Grosse délivrée le : à : SCP PRIMOUT-FAIVRE Me Paul MAGNAN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 26 Juillet 2007 enregistré e au répertoire général sous le no 05 / 4696. APPELANT Monsieur Luigi X... né le 05 Avril 1959 à AIX EN PROVENCE 13100, demeurant ... représenté par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, assist...