Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2008-05-30 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 30 mai 2008, 04/13850
...France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 30 mai 2008, 04/13850...4o Chambre A ARRÊT MIXTE DU 30 MAI 2008 No 2008 / 251 Rôle No 04 / 13850 S. C. I. JUSTINE C / Daniel X... Déolinda Y... veuve X... décédée Syndicat des Copropriétaires... réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 10 juin 2004 enregistré au répertoire général sous le no 02 / 1686. APPELANTE S. C. I. JUSTINE, dont le siège social est : 21 Chemin Jean Roubin-13009 MARSEILLE représentée par la S. C. P. TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 30 mai 2008, 06/09130
...France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 30 mai 2008, 06/09130...15o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 09130 Marie-Christine X... C / Hubert Y... Grosse délivrée à : BOTTAI TOUBOUL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 04 Mai 2006 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 7070. APPELANTE Madame Marie-Christine X... née le 03 Octobre 1948 à MARSEILLE 13, demeurant... représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Olivier...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 30 mai 2008, 06/19458
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2008 No 2008/ 257...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2008 No 2008/ 257 Rôle No 06/19458 SCI ALBONICO C/ Syndicat des Copropriétaires MER ET SILENCE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 13 Octobre 2006 enregistré au répertoire général sous le no 04/4230. APPELANTE SCI ALBONICO, prise en la personne de son...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 30 mai 2008, 07/21483
... DECISION 2007-11-17 Cour d'appel d'Aix-en-Provence Cour d'appel d'Aix-en-Provence ...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT DÉFÉRÉ DU 30 MAI 2008 No 2008 / 263 Rôle No 07 / 21483 Zohra X... épouse Y... C / Marcel Z... Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat de Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 17 décembre 2007 enregistré au répertoire général sous le no 06 / 12270. DEMANDERESSE AU DEFERE Madame Zohra X... épouse Y... née le 28 janvier 1945 à EL MADHER...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 30 mai 2008, 251
...Cour d'appel d'aix-en-provence...4o Chambre A ARRÊT MIXTE DU 30 MAI 2008 No 2008 / 251 Rôle No 04 / 13850 S. C. I. JUSTINE C / Daniel X... Déolinda Y... veuve X... décédée Syndicat des Copropriétaires... réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 10 juin 2004 enregistré au répertoire général sous le no 02 / 1686. APPELANTE S. C. I. JUSTINE, dont le siège social est : 21 Chemin Jean Roubin-13009 MARSEILLE représentée par la S. C. P. TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Sylvie FIGLIE...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 30 mai 2008, 257
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2008 No 2008/ 257 Rôle No 06/19458 SCI ALBONICO C/ Syndicat des Copropriétaires MER ET SILENCE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 13 Octobre 2006 enregistré au répertoire général sous le no 04/4230. APPELANTE SCI ALBONICO, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est: 2, place Grimaldi - 06000 NICE représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 30 mai 2008, 263
... DECISION Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2007-11-17 AIX_PROVENCE ...ARRÊT DÉFÉRÉ DU 30 MAI 2008 No 2008 / 263 Rôle No 07 / 21483 Zohra X... épouse Y... C / Marcel Z... Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat de Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 17 décembre 2007 enregistré au répertoire général sous le no 06 / 12270. DEMANDERESSE AU DEFERE Madame Zohra X... épouse Y... née le 28 janvier 1945 à EL MADHER Algérie, demeurant ...-13300 SALON-DE-PROVENCE représentée par la S.C.P. BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 30 mai 2008, 274
...Cour d'appel d'aix-en-provence...15o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 09130 Marie-Christine X... C / Hubert Y... Grosse délivrée à : BOTTAI TOUBOUL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 04 Mai 2006 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 7070. APPELANTE Madame Marie-Christine X... née le 03 Octobre 1948 à MARSEILLE 13, demeurant... représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Olivier GRIMALDI, substitué par Me Christel SCHWING, avocats...
