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14/05/2019 | CJUE | N°T-12/18

CJUE | CJUE, Arrêt du Tribunal, Zweirad-Center Stadler GmbH contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle., 14/05/2019, T-12/18


2019-05-20T17:26:00.134+02:00 fr fra 2019-10-14T00:52:30.088+02:00 Arrêt du Tribunal (première chambre) du 14 mai 2019.#Zweirad-Center Stadler GmbH contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale Triumph – Marque de l’Union européenne verbale antérieure TRIUMPH – Rejet partiel de la demande d’enregistrement – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Identité des signes
– Caractère distinctif accru de la marque antérie

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2019-05-20T17:26:00.134+02:00 fr fra 2019-10-14T00:52:30.088+02:00 Arrêt du Tribunal (première chambre) du 14 mai 2019.#Zweirad-Center Stadler GmbH contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale Triumph – Marque de l’Union européenne verbale antérieure TRIUMPH – Rejet partiel de la demande d’enregistrement – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Identité des signes
– Caractère distinctif accru de la marque antérieure acquis par l’usage – Similitude des produits – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001.#Affaire T-12/18. Arrêt du Tribunal (première chambre) du 14 mai 2019 Zweirad-Center Stadler GmbH contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle Affaire T-12/18 Zweirad-Center Stadler GmbH contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition –
Demande de marque de l’Union européenne verbale Triumph – Marque de l’Union européenne verbale antérieure TRIUMPH – Rejet partiel de la demande d’enregistrement – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Identité des signes – Caractère distinctif accru de la marque antérieure acquis par l’usage – Similitude des produits – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001 Arrêt du Tribunal (première chambre) du 14 mai 2019 Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition –
Demande de marque de l’Union européenne verbale Triumph – Marque de l’Union européenne verbale antérieure TRIUMPH – Rejet partiel de la demande d’enregistrement – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Identité des signes – Caractère distinctif accru de la marque antérieure acquis par l’usage – Similitude des produits – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001 Arrêt du Tribunal (première chambre) du 14 mai 2019.#Zweirad-Center Stadler GmbH contre Office de l’Union
européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale Triumph – Marque de l’Union européenne verbale antérieure TRIUMPH – Rejet partiel de la demande d’enregistrement – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Identité des signes – Caractère distinctif accru de la marque antérieure acquis par l’usage – Similitude des produits – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001.#Affaire
T-12/18. Arrêt du Tribunal (première chambre) du 14 mai 2019 Affaire T-12/18


Type de recours : Recours en annulation - non fondé

Analyses

Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale Triumph – Marque de l’Union européenne verbale antérieure TRIUMPH – Rejet partiel de la demande d’enregistrement – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Identité des signes – Caractère distinctif accru de la marque antérieure acquis par l’usage – Similitude des produits – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001.

Marques

Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale


Parties
Demandeurs : Zweirad-Center Stadler GmbH
Défendeurs : Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.

Références :

Composition du Tribunal
Rapporteur ?: Pelikánová

Origine de la décision
Formation : Première chambre
Date de la décision : 14/05/2019
Date de l'import : 21/07/2023

Fonds documentaire ?: http: publications.europa.eu


Numérotation
Numéro d'arrêt : T-12/18
Numéro NOR : 62018TJ0012 ?

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