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25/09/2018 | CJUE | N°T-435/17

CJUE | CJUE, Arrêt du Tribunal, Grendene, SA contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle., 25/09/2018, T-435/17


Arrêt du Tribunal (huitième chambre) du 25 septembre 2018.#Grendene, SA contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Enregistrement international désignant l’Union européenne – Marque figurative HIPANEMA – Marques de l’Union européenne et nationale figuratives antérieures Ipanema et iPANEMA – Motif relatif de refus – Absence de similitude des produits – Complémentarité esthétique – Absence de risque de confusion –
Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE)

no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001].#Affaire T...

Arrêt du Tribunal (huitième chambre) du 25 septembre 2018.#Grendene, SA contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Enregistrement international désignant l’Union européenne – Marque figurative HIPANEMA – Marques de l’Union européenne et nationale figuratives antérieures Ipanema et iPANEMA – Motif relatif de refus – Absence de similitude des produits – Complémentarité esthétique – Absence de risque de confusion –
Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001].#Affaire T-435/17. Affaire T-435/17 Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Enregistrement international désignant l’Union européenne – Marque figurative HIPANEMA – Marques de l’Union européenne et nationale figuratives antérieures Ipanema et iPANEMA – Motif relatif de refus – Absence de similitude des produits – Complémentarité esthétique – Absence
de risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001] Arrêt du Tribunal (huitième chambre) du 25 septembre 2018 Arrêt du Tribunal (huitième chambre) du 25 septembre 2018 Grendene, SA contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle Arrêt du Tribunal (huitième chambre) du 25 septembre 2018.#Grendene, SA contre Office de l’Union européenne pour la propriété
intellectuelle.#Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Enregistrement international désignant l’Union européenne – Marque figurative HIPANEMA – Marques de l’Union européenne et nationale figuratives antérieures Ipanema et iPANEMA – Motif relatif de refus – Absence de similitude des produits – Complémentarité esthétique – Absence de risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE)
2017/1001].#Affaire T-435/17. Arrêt du Tribunal (huitième chambre) du 25 septembre 2018 Grendene, SA contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Enregistrement international désignant l’Union européenne – Marque figurative HIPANEMA – Marques de l’Union européenne et nationale figuratives antérieures Ipanema et iPANEMA – Motif relatif de refus – Absence de similitude des produits – Complémentarité esthétique – Absence de
risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001] Affaire T-435/17 2018-10-20T15:51:50.259+02:00 fr fra 2020-09-24T06:13:05.538+02:00


Synthèse
Formation : Huitième chambre
Numéro d'arrêt : T-435/17
Date de la décision : 25/09/2018
Type de recours : Recours en annulation - non fondé

Analyses

Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Enregistrement international désignant l’Union européenne – Marque figurative HIPANEMA – Marques de l’Union européenne et nationale figuratives antérieures Ipanema et iPANEMA – Motif relatif de refus – Absence de similitude des produits – Complémentarité esthétique – Absence de risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001].

Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale

Marques


Parties
Demandeurs : Grendene, SA
Défendeurs : Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.

Composition du Tribunal
Rapporteur ?: Kancheva

Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023
Fonds documentaire ?: http: publications.europa.eu
Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2018:596

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