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20/02/2018 | CJUE | N°T-45/17

CJUE | CJUE, Arrêt du Tribunal, Kwang Yang Motor Co., Ltd contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle., 20/02/2018, T-45/17


Arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 20 février 2018 Affaire T-45/17 Affaire T-45/17 Arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 20 février 2018 Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale CK1 – Marque de l’Union européenne figurative antérieure CK – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001] Kwang Yang
Motor Co., Ltd contre Office de l’Union européenne po

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Arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 20 février 2018 Affaire T-45/17 Affaire T-45/17 Arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 20 février 2018 Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale CK1 – Marque de l’Union européenne figurative antérieure CK – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001] Kwang Yang
Motor Co., Ltd contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle Kwang Yang Motor Co., Ltd contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale CK1 – Marque de l’Union européenne figurative antérieure CK – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du
règlement (UE) 2017/1001] Arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 20 février 2018.#Kwang Yang Motor Co., Ltd contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale CK1 – Marque de l’Union européenne figurative antérieure CK – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du
règlement (UE) 2017/1001].#Affaire T-45/17. Arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 20 février 2018 Arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 20 février 2018.#Kwang Yang Motor Co., Ltd contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale CK1 – Marque de l’Union européenne figurative antérieure CK – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du
règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001].#Affaire T-45/17. 2018-02-22T09:20:02.453+01:00 fr fra 2018-10-16T21:08:11.949+02:00


Synthèse
Formation : Troisième chambre
Numéro d'arrêt : T-45/17
Date de la décision : 20/02/2018
Type de recours : Recours en annulation - non fondé

Analyses

Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale CK1 – Marque de l’Union européenne figurative antérieure CK – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001].

Marques

Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale


Parties
Demandeurs : Kwang Yang Motor Co., Ltd
Défendeurs : Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.

Composition du Tribunal
Rapporteur ?: Perillo

Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023
Fonds documentaire ?: http: publications.europa.eu
Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2018:85

Source

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