TITJUR TITJUR Arrêt du Tribunal (cinquième chambre) du 13 avril 2016. # Danila Facchinello contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle. # Marque de l’Union européenne - Procédure de déchéance - Marque de l’Union européenne figurative Synthesis - Absence d’usage sérieux de la marque - Article 51, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) nº 207/2009 - Éléments de preuve présentés pour la première fois devant le Tribunal. # Affaire T-81/15. TITJUR Facchinello / EUIPO - Olimpia
Splendid (Synthesis) Facchinello / EUIPO - Olimpia Splendid (Synthesis) Facchinello / EUIPO - Olimpia Splendid (Synthesis) cdm:CDM_3.2.3 tdm:1523 xslt:3945 saxon:9.0.0.1J JVM:1.6.0_29 metaconvJar:5.11.1 builddate:18/05/2016 17:54:05 Arrêt du Tribunal (cinquième chambre) du 13 avril 2016. # Danila Facchinello contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle. # Marque de l’Union européenne - Procédure de déchéance - Marque de l’Union européenne figurative Synthesis - Absence
d’usage sérieux de la marque - Article 51, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) nº 207/2009 - Éléments de preuve présentés pour la première fois devant le Tribunal. # Affaire T-81/15. fra fr 2016-05-18T17:56:30.100+02:00
13/04/2016 | CJUE | N°T-81/15
| CJUE, Arrêt du Tribunal, Danila Facchinello contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle., 13/04/2016, T-81/15
TITJUR TITJUR Arrêt du Tribunal (cinquième chambre) du 13 avril 2016. # Danila Facchinello contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle. # Marque de l’Union européenne - Procédure de déchéance - Marque de l’Union européenne figurative Synthesis - Absence d’usage sérieux de la marque - Article 51, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) nº 207/2009 - Éléments de preuve présentés pour la première fois devant le Tribunal. # Affaire T-81/15. TITJUR Facchinello / EUIPO - Olimpia
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thesis) Facchinello / EUIPO - Olimpia Splendid (Synthesis) cdm:CDM_3.2.3 tdm...
Synthèse
Formation : Cinquième chambreNuméro d'arrêt : T-81/15
Date de la décision : 13/04/2016
Type de recours : Recours en annulation - non fondé
Analyses
Marque de l’Union européenne - Procédure de déchéance - Marque de l’Union européenne figurative Synthesis - Absence d’usage sérieux de la marque - Article 51, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) nº 207/2009 - Éléments de preuve présentés pour la première fois devant le Tribunal.
Marques
Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale
Parties
Demandeurs : Danila FacchinelloDéfendeurs : Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.
Composition du Tribunal
Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023Fonds documentaire
: http: publications.europa.eu Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2016:215
