TITJUR Monster Energy / OHMI - Home Focus (MoMo Monsters) Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 28 octobre 2015. # Monster Energy Company contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale MoMo Monsters - Marques communautaires verbales antérieures MONSTER et MONSTER ENERGY et marque internationale figurative antérieure MONSTER ENERGY - Motif relatif de refus -
Absence de similitude des produits - Absence de risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-736/14. Monster Energy / OHMI - Home Focus (MoMo Monsters) Monster Energy / OHMI - Home Focus (MoMo Monsters) TITJUR TITJUR cdm:CDM_3.2.3 tdm:1523 xslt:3945 saxon:9.0.0.1J JVM:1.6.0_29 metaconvJar:5.6.0 builddate:04/11/2015 17:58:58 Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 28 octobre 2015. # Monster Energy Company contre Office de l'harmonisation dans le
marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale MoMo Monsters - Marques communautaires verbales antérieures MONSTER et MONSTER ENERGY et marque internationale figurative antérieure MONSTER ENERGY - Motif relatif de refus - Absence de similitude des produits - Absence de risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-736/14. fra fr
2015-11-04T18:11:58.630+01:00
28/10/2015 | CJUE | N°T-736/14
| CJUE, Arrêt du Tribunal, Monster Energy Company contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)., 28/10/2015, T-736/14
TITJUR Monster Energy / OHMI - Home Focus (MoMo Monsters) Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 28 octobre 2015. # Monster Energy Company contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale MoMo Monsters - Marques communautaires verbales antérieures MONSTER et MONSTER ENERGY et marque internationale figurative antérieure MONSTER ENERGY - Motif relatif de refus -
Absence de similitude des produits - Absence de risque de confusion - Article 8, pa
Absence de similitude des produits - Absence de risque de confusion - Article 8, pa
ragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. # Affair...
Synthèse
Formation : Deuxième chambreNuméro d'arrêt : T-736/14
Date de la décision : 28/10/2015
Type de recours : Recours en annulation - non fondé
Analyses
Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale MoMo Monsters - Marques communautaires verbales antérieures MONSTER et MONSTER ENERGY et marque internationale figurative antérieure MONSTER ENERGY - Motif relatif de refus - Absence de similitude des produits - Absence de risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.
Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale
Marques
Parties
Demandeurs : Monster Energy CompanyDéfendeurs : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).
Composition du Tribunal
Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023Fonds documentaire
: http: publications.europa.eu Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2015:809
