fra fr 2015-10-28T18:06:23.437+01:00 TITJUR Calida / OHMI - Quanzhou Green Garments (dadida) Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 23 octobre 2015. # Calida Holding AG contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Enregistrement international désignant la Communauté européenne - Marque figurative dadida - Marque communautaire verbale antérieure CALIDA - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1,
sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-597/13. Calida / OHMI - Quanzhou Green Garments (dadida) TITJUR TITJUR Calida / OHMI - Quanzhou Green Garments (dadida) cdm:CDM_3.2.3 tdm:1523 xslt:3945 saxon:9.0.0.1J JVM:1.6.0_29 metaconvJar:5.6.0 builddate:28/10/2015 17:57:51 Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 23 octobre 2015. # Calida Holding AG contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Enregistrement
international désignant la Communauté européenne - Marque figurative dadida - Marque communautaire verbale antérieure CALIDA - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-597/13.
23/10/2015 | CJUE | N°T-597/13
| CJUE, Arrêt du Tribunal, Calida Holding AG contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)., 23/10/2015, T-597/13
fra fr 2015-10-28T18:06:23.437+01:00 TITJUR Calida / OHMI - Quanzhou Green Garments (dadida) Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 23 octobre 2015. # Calida Holding AG contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Enregistrement international désignant la Communauté européenne - Marque figurative dadida - Marque communautaire verbale antérieure CALIDA - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1,
sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-597/13. Calida / OHMI - Qu
sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-597/13. Calida / OHMI - Qu
anzhou Green Garments (dadida) TITJUR TITJUR Calida / OHMI - ...
Synthèse
Formation : Deuxième chambreNuméro d'arrêt : T-597/13
Date de la décision : 23/10/2015
Type de recours : Recours en annulation - non fondé
Analyses
Marque communautaire - Enregistrement international désignant la Communauté européenne - Marque figurative dadida - Marque communautaire verbale antérieure CALIDA - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.
Marques
Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale
Parties
Demandeurs : Calida Holding AGDéfendeurs : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).
Composition du Tribunal
Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023Fonds documentaire
: http: publications.europa.eu Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2015:804
