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24/09/2015 | CJUE | N°T-317/14

CJUE | CJUE, Arrêt du Tribunal, Toni Klement contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)., 24/09/2015, T-317/14


fra fr 2017-09-11T07:13:22.737+02:00 Arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 24 septembre 2015.#Toni Klement contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire – Procédure de déchéance – Marque communautaire tridimensionnelle – Forme d’un fourneau – Usage sérieux de la marque – Article 15, paragraphe 1, sous a), et article 51, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) no 207/2009 – Nature de l’usage de la marque – Forme qui diffère
par des éléments n’altérant pas le caractère distinctif.

#Affaire T-317/14. Arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 24 septembre 2015 Toni Kl...

fra fr 2017-09-11T07:13:22.737+02:00 Arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 24 septembre 2015.#Toni Klement contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire – Procédure de déchéance – Marque communautaire tridimensionnelle – Forme d’un fourneau – Usage sérieux de la marque – Article 15, paragraphe 1, sous a), et article 51, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) no 207/2009 – Nature de l’usage de la marque – Forme qui diffère
par des éléments n’altérant pas le caractère distinctif.#Affaire T-317/14. Arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 24 septembre 2015 Toni Klement contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) Arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 24 septembre 2015.#Toni Klement contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).#Marque communautaire – Procédure de déchéance – Marque communautaire tridimensionnelle –
Forme d’un fourneau – Usage sérieux de la marque – Article 15, paragraphe 1, sous a), et article 51, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) no 207/2009 – Nature de l’usage de la marque – Forme qui diffère par des éléments n’altérant pas le caractère distinctif.#Affaire T-317/14. Marque communautaire – Procédure de déchéance – Marque communautaire tridimensionnelle – Forme d’un fourneau – Usage sérieux de la marque – Article 15, paragraphe 1, sous a), et article 51, paragraphe 1, sous a), du
règlement (CE) no 207/2009 – Nature de l’usage de la marque – Forme qui diffère par des éléments n’altérant pas le caractère distinctif Marque communautaire – Procédure de déchéance – Marque communautaire tridimensionnelle – Forme d’un fourneau – Usage sérieux de la marque – Article 15, paragraphe 1, sous a), et article 51, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) no 207/2009 – Nature de l’usage de la marque – Forme qui diffère par des éléments n’altérant pas le caractère distinctif Affaire T-317/14
Arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 24 septembre 2015 Arrêt du Tribunal (troisième chambre) du 24 septembre 2015 Affaire T-317/14 Toni Klement contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)


Synthèse
Formation : Troisième chambre
Numéro d'arrêt : T-317/14
Date de la décision : 24/09/2015
Type de recours : Recours en annulation - non fondé

Analyses

Marque communautaire – Procédure de déchéance – Marque communautaire tridimensionnelle – Forme d’un fourneau – Usage sérieux de la marque – Article 15, paragraphe 1, sous a), et article 51, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) no 207/2009 – Nature de l’usage de la marque – Forme qui diffère par des éléments n’altérant pas le caractère distinctif.

Marques

Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale


Parties
Demandeurs : Toni Klement
Défendeurs : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).

Composition du Tribunal
Rapporteur ?: Forwood

Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023
Fonds documentaire ?: http: publications.europa.eu
Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2015:689

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