TITJUR Arrêt du Tribunal (quatrième chambre) du 15 juillet 2015. # Knauf Insulation Technology contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Enregistrement international désignant la Communauté européenne - Marque verbale ECOSE - Marque nationale verbale antérieure ECOSEC FACHADAS - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. #
Affaire T-323/12. cdm:CDM_3.2.3 tdm:1523 xslt:3945 saxon:9.0.0.1J JVM:1.6.0_29 metaconvJar:5.6.0 builddate:13/08/2015 17:57:51 TITJUR Knauf Insulation Technology / OHMI - Saint Gobain Cristalería (ECOSE) Arrêt du Tribunal (quatrième chambre) du 15 juillet 2015. # Knauf Insulation Technology contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Enregistrement international désignant la Communauté européenne -
Marque verbale ECOSE - Marque nationale verbale antérieure ECOSEC FACHADAS - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-323/12. TITJUR Knauf Insulation Technology / OHMI - Saint Gobain Cristalería (ECOSE) Knauf Insulation Technology / OHMI - Saint Gobain Cristalería (ECOSE) fra fr 2015-08-13T18:22:20.896+02:00
15/07/2015 | CJUE | N°T-323/12
| CJUE, Arrêt du Tribunal, Knauf Insulation Technology contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)., 15/07/2015, T-323/12
TITJUR Arrêt du Tribunal (quatrième chambre) du 15 juillet 2015. # Knauf Insulation Technology contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Enregistrement international désignant la Communauté européenne - Marque verbale ECOSE - Marque nationale verbale antérieure ECOSEC FACHADAS - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. #
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Synthèse
Formation : Quatrième chambreNuméro d'arrêt : T-323/12
Date de la décision : 15/07/2015
Type de recours : Recours en annulation - non fondé
Analyses
Marque communautaire - Procédure d’opposition - Enregistrement international désignant la Communauté européenne - Marque verbale ECOSE - Marque nationale verbale antérieure ECOSEC FACHADAS - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.
Marques
Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale
Parties
Demandeurs : Knauf Insulation TechnologyDéfendeurs : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).
Composition du Tribunal
Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023Fonds documentaire
: http: publications.europa.eu Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2015:510
