04/03/2015 | CJUE | N°T-543/13

| CJUE, Arrêt du Tribunal, Three-N-Products Private Ltd contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)., 04/03/2015, T-543/13

raphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T...

TITJUR TITJUR Three-N-Products / OHMI - Munindra (PRANAYUR) TITJUR Three-N-Products / OHMI - Munindra (PRANAYUR) Arrêt du Tribunal (quatrième chambre) du 4 mars 2015. # Three-N-Products Private Ltd contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale PRANAYUR - Marques communautaire verbale antérieure AYUR et communautaires figuratives antérieures Ayur, Ayur Naturals
Herbals et Aanb - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-543/13. cdm:CDM_3.2.3 tdm:1523 xslt:3945 saxon:9.0.0.1J JVM:1.6.0_29 metaconvJar:5.6.0 builddate:13/08/2015 17:53:17 Three-N-Products / OHMI - Munindra (PRANAYUR) Arrêt du Tribunal (quatrième chambre) du 4 mars 2015. # Three-N-Products Private Ltd contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque
communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale PRANAYUR - Marques communautaire verbale antérieure AYUR et communautaires figuratives antérieures Ayur, Ayur Naturals Herbals et Aanb - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009. # Affaire T-543/13. fra fr 2015-08-13T18:18:42.998+02:00

Synthèse

Pays : CJUE
Juridiction : Tribunal de première instance de l'union européenne

Formation : Quatrième chambre
Numéro d'arrêt : T-543/13
Date de la décision : 04/03/2015
Type de recours : Recours en annulation - non-lieu à statuer, Recours en annulation - non fondé

Analyses

Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale PRANAYUR - Marques communautaire verbale antérieure AYUR et communautaires figuratives antérieures Ayur, Ayur Naturals Herbals et Aanb - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009.

Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale

Marques

Parties

Demandeurs : Three-N-Products Private Ltd
Défendeurs : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).

Composition du Tribunal

Rapporteur

: Prek

Origine de la décision

Date de l'import : 21/07/2023
Fonds documentaire

: http: publications.europa.eu
Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2015:134

Source

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