fra fr 2014-09-16T21:35:21.970+02:00 HP Health Clubs Iberia / OHMI - Shiseido (ZENSATIONS) TITJUR HP Health Clubs Iberia / OHMI - Shiseido (ZENSATIONS) HP Health Clubs Iberia / OHMI - Shiseido (ZENSATIONS) Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 5 mars 2014. # HP Health Clubs Iberia, SA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire figurative ZENSATIONS - Marque
communautaire verbale antérieure ZEN - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009 - Recevabilité des conclusions de l’intervenante - Article 46 du règlement de procédure - Obligation de motivation - Article 75, première phrase, du règlement nº 207/2009 - Examen d’office des faits - Article 76, paragraphe 1, du règlement nº 207/2009. # Affaire T-416/12. TITJUR TITJUR cdm:CDM_2.1.7 tdm:1523 xslt:3945 saxon:9.0.0.1J JVM:1.6.0_29
metaconvJar:1.2.0 builddate:16/09/2014 18:38:43 Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 5 mars 2014. # HP Health Clubs Iberia, SA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire figurative ZENSATIONS - Marque communautaire verbale antérieure ZEN - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009 - Recevabilité
des conclusions de l’intervenante - Article 46 du règlement de procédure - Obligation de motivation - Article 75, première phrase, du règlement nº 207/2009 - Examen d’office des faits - Article 76, paragraphe 1, du règlement nº 207/2009. # Affaire T-416/12.
05/03/2014 | CJUE | N°T-416/12
| CJUE, Arrêt du Tribunal, HP Health Clubs Iberia, SA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)., 05/03/2014, T-416/12
fra fr 2014-09-16T21:35:21.970+02:00 HP Health Clubs Iberia / OHMI - Shiseido (ZENSATIONS) TITJUR HP Health Clubs Iberia / OHMI - Shiseido (ZENSATIONS) HP Health Clubs Iberia / OHMI - Shiseido (ZENSATIONS) Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 5 mars 2014. # HP Health Clubs Iberia, SA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire figurative ZENSATIONS - Marque
communautaire verbale antérieure ZEN - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Ar
communautaire verbale antérieure ZEN - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Ar
ticle 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/20...
Synthèse
Formation : Neuvième chambreNuméro d'arrêt : T-416/12
Date de la décision : 05/03/2014
Type de recours : Recours en annulation - non fondé
Analyses
Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire figurative ZENSATIONS - Marque communautaire verbale antérieure ZEN - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009 - Recevabilité des conclusions de l’intervenante - Article 46 du règlement de procédure - Obligation de motivation - Article 75, première phrase, du règlement nº 207/2009 - Examen d’office des faits - Article 76, paragraphe 1, du règlement nº 207/2009.
Marques
Propriété intellectuelle, industrielle et commerciale
Parties
Demandeurs : HP Health Clubs Iberia, SADéfendeurs : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).
Composition du Tribunal
Origine de la décision
Date de l'import : 21/07/2023Fonds documentaire
: http: publications.europa.eu Identifiant ECLI : ECLI:EU:T:2014:104
