El Corte Inglés / OHMI TITJUR Ordonnance de la Cour (sixième chambre) du 6 février 2014. # El Corte Inglés SA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles). # Pourvoi - Marque communautaire - Règlement (CE) nº 207/2009 - Article 8, paragraphe 1, sous b) - Marque verbale CLUB GOURMET et CLUB DEL GOURMET - Rejet de l’opposition - Règlement de procédure de la Cour - Article 181 - Pourvoi en partie manifestement irrecevable et en partie manifestement non fondé.
# Affaire C-301/13 P. TITJUR El Corte Inglés / OHMI TITJUR cdm:CDM_3.2.3 tdm:1523 xslt:3945 saxon:9.0.0.1J JVM:1.6.0_29 metaconvJar:5.6.0 builddate:17/12/2015 15:38:49 El Corte Inglés / OHMI Ordonnance de la Cour (sixième chambre) du 6 février 2014. # El Corte Inglés SA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles). # Pourvoi - Marque communautaire - Règlement (CE) nº 207/2009 - Article 8, paragraphe 1, sous b) - Marque verbale CLUB GOURMET et CLUB DEL
GOURMET - Rejet de l’opposition - Règlement de procédure de la Cour - Article 181 - Pourvoi en partie manifestement irrecevable et en partie manifestement non fondé. # Affaire C-301/13 P. fra fr 2015-12-17T17:22:20.096+01:00