R. c. Horne, [1998] 1 R.C.S. 85 (23 janvier 1998)
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Numérotation :
Référence neutre : [1998] 1 R.C.S. 85
Identifiant URN:LEX : urn:lex;ca;cour.supreme;arret;1998-01-23;.1998..1.r.c.s..85

Analyses :
Droit criminel - Preuve - Complice -- Corroboration - Mise en garde claire et correcte convenablement donnée au jury.
POURVOI contre un arrêt de la Cour d’appel de l’Alberta, [1996] A.J. No. 214 (QL), ayant rejeté l’appel de la déclaration de culpabilité prononcée par le juge Ritter. Pourvoi rejeté.
Damon Gregory Horne, en personne.
Paul Moreau, pour l’intimée.
//Le juge Cory//
Version française du jugement de la Cour rendu oralement par
1 Le juge Cory — Une mise en garde appropriée, claire et correcte a été donnée au jury relativement au témoignage de Mme McKenzie.
2 Il y avait, de plus, une preuve convaincante considérable corroborant son témoignage.
3 Dans ces circonstances, nous souscrivons aux motifs de la majorité de la Cour d’appel selon lesquels le verdict du jury n’était pas déraisonnable.
4 Le présent appel de plein droit est, par conséquent, rejeté.
Jugement en conséquence.
Procureur de l’intimée: Le procureur général de l’Alberta, Edmonton.
Parties :
Demandeurs : Sa Majesté la ReineDéfendeurs : Horne
Texte :
R. c. Horne, [1998] 1 R.C.S. 85
Damon Gregory Horne Appelant
c.
Sa Majesté la Reine Intimée
Répertorié: R. c. Horne
No du greffe: 25240.
1998: 23 janvier.
Présents: Les juges L’Heureux‑Dubé, Cory, McLachlin, Iacobucci et Major.
en appel de la cour d’appel de l’alberta
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Version d'origine
Version en anglais
Origine de la décision
Juridiction : Cour suprême
Date de l'import : 06/04/2012