Recherche de dont les audiences ont été présidées par Mr HUGLO, president dans la jurisprudence francophone

...Mr Huglo, président...ARRET DU 29 Septembre 2006 N 1995/06 RG 05/02908 JGH/MAP JUGEMENT DU Conseil de Prud'hommes de DOUAI EN DATE DU 27 Septembre 2005 NOTIFICATION à parties le 29/09/06 Copies avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : S.A.R.L. A 4 SYSTEMES prise en la personne de son représentant légal Zone d'Activités de la Haute Rive 59553 CUINCY Représentant : Maître Vincent SPEDER avocat au barreau de VALENCIENNES, en présence de Monsieur Jean-Marc X..., gérant INTIMEE : Madame Chantal Y... ... 59265 AUBIGNY AU BAC Représentant : Maître...

...Mr HUGLO, président...ARRET DU 29 Septembre 2006 N 2025/06 RG 05/03100 JGH/VG JUGEMENT DU Conseil de Prud'hommes de LANNOY EN DATE DU 29 Septembre 2005 NOTIFICATION à parties le 29/09/06 Copies avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : M. Emmanuel X... ... 59113 SECLIN Comparant en personne et assisté de Me Jean-Noùl LECOMPTE avocat au barreau de CAMBRAI substitué par Me LEDIEU INTIME : SA AUCHAN FRANCE Centre Commercial V2 Quartier de l'Hôtel de Ville 59658 VILLENEUVE D'ASCQ Représentant : Me Hugues MAQUINGHEN avocat au barreau de LILLE...

...Mr HUGLO, président...ARRET DU 29 Septembre 2006 N 2187/06 RG 05/02059 GDR/SLO JUGEMENT DU Conseil de Prud'hommes de MAUBEUGE EN DATE DU 27 Mai 2005 NOTIFICATION à parties le 29/09/06 Copies avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : M. Denis X... ... - 92140 CLAMART Représentée par Me Isabelle JONQUOIS avocat au barreau de PARIS INTIME : SA SAMBRE ET MEUSE 54 rue des Usines - 59750 FEIGNIES Représentée par Me Frédéric COVIN avocat au barreau de VALENCIENNES DEBATS : à l'audience publique du 13 Juin 2006 Tenue par G. DU ROSTU magistrat...

...Mr HUGLO, président...ARRET DU 29 Septembre 2006 N 2314/06 RG 05/03041 PN/MAP Jonction JUGEMENT DU Conseil de Prud'hommes de MONTREUIL SUR MER EN DATE DU 14 Septembre 2005 NOTIFICATION à parties le 29/09/06 Copies avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : Monsieur Thierry X... ... 62650 BOURTHES Représentant : Maître Bénédicte HAGNERE avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER, substituée par Maître Hervé JOLY INTIME : Monsieur Alexandre Y... ... 62650 WICQUINGHEM Représentant : Maître Patrick DUCROCQ avocat au barreau de BETHUNE, substitué par la...

...Mr HUGLO, président...ARRET DU 29 Septembre 2006 N 240/06 RG 05/02208 GDR/AB JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VALENCIENNES EN DATE DU 24 Juin 2005 NOTIFICATION à parties le Copies avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale - APPELANTE : CPAMTS VALENCIENNES 63 Rue du Rempart BP 499 59321 VALENCIENNES CEDEX Représentée par Monsieur Bruno X..., agent de la caisse régulièrement mandaté INTIME : S.A. ETERNIT 3, rue de l'amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentée par Me MOUKANAS substituant Me Philippe PLICHON avocat au barreau de PARIS Mme...

...Mr HUGLO, président...ARRET DU 29 Septembre 2006 N 242/06 RG 05/02200 GDR/AB JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VALENCIENNES EN DATE DU 24 Juin 2005 NOTIFICATION à parties le Copies avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale - APPELANTE : CPAMTS VALENCIENNES 63 Rue du Rempart BP 499 59321 VALENCIENNES CEDEX Représentée par Monsieur Bruno X..., agent de la caisse, régulièrement mandaté INTIME : S.A. ETERNIT 3, rue de l'amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentée par Me MOUKANAS substituant Me Philippe PLICHON avocat au barreau de PARIS M...

...Mr HUGLO, président...ARRET DU 29 Septembre 2006 N 248/06 RG 05/02209 GDR/AB JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VALENCIENNES EN DATE DU 24 Juin 2005 NOTIFICATION à parties le Copies avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale - APPELANTE : CPAMTS VALENCIENNES 63 Rue du Rempart BP 499 59321 VALENCIENNES CEDEX Représentée par Monsieur Bruno X..., agent de la caisse, régulièrement mandaté INTIME : M. Serge Y... ... 59224 THIANT Représenté par Me AVELINE de la SCP TEISSONNIERE etamp; ASSOCIES avocats au barreau de PARIS S.A. ETERNIT 3, rue de...

...Mr HUGLO, président...ARRET DU 29 Septembre 2006 N 253/06ss RG 05/02210 GDR/VG JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VALENCIENNES EN DATE DU 24 Juin 2005 NOTIFICATION à parties le Copies avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale - APPELANTE : CPAMTS VALENCIENNES 63 Rue du Rempart - BP 499 - 59321 VALENCIENNES CEDEX représentée par M. Bruno X..., régulièrement mandaté INTIMES : S.A. ETERNIT 3 Rue de l'Amandier -BP 33 - 78540 VERNOUILLET Représentant : Me Philippe PLICHON avocat au barreau de PARIS substitué par Me MOUKANAS CNAMTS PARIS 50...

...Mr HUGLO, président...ARRET DU 29 Septembre 2006 N 305/06 RG 05/01371 GDR/ChL/MB JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VALENCIENNES EN DATE DU 01 Avril 2005 NOTIFICATION à parties le Copies avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale - APPELANTE : CPAM DE VALENCIENNES 63 Rue du Rempart BP 499 59321 VALENCIENNES CEDEX Représentée par Mr X..., agent de Caisse régulièrement mandaté INTIMES : CNAMTS PARIS 50 Avenue du Professeur Lemierre 75986 PARIS CEDEX 20 Non comparante et non représentée, AR de convocation signé le 26/10/05 SA ETERNIT 3 Rue de...

...Mr HUGLO, président...ARRET DU 29 Septembre 2006 N 306/06 RG 05/02050 GDR/ChL/MB JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LILLE EN DATE DU 24 Mars 2005 NOTIFICATION à parties le Copies avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale - APPELANTE : CPAMTS TOURCOING 2 Place Sébastopol 59200 TOURCOING Représentée par Me DRAGON substitué par Me AUDEGOND, avocat au barreau de DOUAI INTIMES : SOCIETE TROIS SUISSES 12 rue de la Centenaire 59170 CROIX Représentant : Me Mohamad ABDOU avocat au barreau de LYON DEBATS : à l'audience publique du 06 Juin 2006 Tenue par...