Recherche de dont les audiences ont été présidées par Mme ROBERT dans la jurisprudence francophone - page 94
Page 94 des 938 résultats trouvés :
| France, Tribunal administratif de Lille, 04 juillet 1996, 92-1429 et 93-2803
61-07-01-03-01,RJ1 SANTE PUBLIQUE - ETABLISSEMENTS PRIVES D'HOSPITALISATION - AUTORISATIONS DE CREATION, D'EXTENSION OU D'INSTALLATION... ...Mme Robert
| France, Cour d'appel de reims, Ct0268, 30 août 2006, JURITEXT000006951072
CONTRAT DE TRAVAIL, RUPTURE Pourvoi N : E 0645223 du 30/10/2006 Demandeur : Monsieur Bruno COUSSY Défendeur : Société KNAUF INDUSTRIES... ...Mme Robert, Présidente...ARRÊT No du 30/08/2006 AFFAIRE No : 04/01924 CR/VB BRUNO X... C/ S.A.R.L. KNAUF PLASTICS Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 30 AOUT 2006 APPELANT ET INTIME : d'un jugement rendu le 05 Juillet 2004 par le Conseil de Prud'hommes de ROMILLY SUR SEINE, section encadrement Monsieur Bruno X... ... 89500 MARSANGIS Comparant, concluant et plaidant par Maître Jean-Louis LEMARIE, avocat au barreau d'AUXERRE, INTIMÉE ET...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0144, 10 novembre 2006, JURITEXT000006952260
...Mme ROBERT, présidente...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 17ème chambre ARRET No 743 CONTRADICTOIRE DU 10 NOVEMBRE 2006 R.G. No 05/05215SB/NB AFFAIRE :Société EUROGROUP C/Hicham X... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Octobre 2005 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRENo Chambre : Section : EncadrementNo RG : 04/00805Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS LE DIX NOVEMBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rend l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société EUROGROUP Tour Areva 92084 PARIS LA...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0144, 09 février 2006, JURITEXT000006948534
...Mme ROBERT, président...AV COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 17ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 09 FEVRIER 2006 R.G. No 05/00793 AFFAIRE : S.A.R.L. GROUPE ISA C/ X... Y... Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 27 Janvier 2005 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 02/3988 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE NEUF FEVRIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A.R.L. GROUPE ISA 163-165 avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0144, 09 février 2006, JURITEXT000006949003
...Mme ROBERT, président...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 17ème chambre ARRET No contradictoire DU 09 FEVRIER 2006 R.G. No 05/01262 AFFAIRE : SOCIETE GROUPE ISA C/ X... Y... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Septembre 2004 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE No Chambre : Section : Activités diverses No RG : 03/01126 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE NEUF FEVRIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SOCIETE GROUPE ISA 163/165 ave Charles de Gaulle 92200...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0144, 09 février 2006, JURITEXT000006949004
...Mme ROBERT, président...AV COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 17ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 09 FEVRIER 2006 R.G. No 05/00655 AFFAIRE : S.A.R.L. GROUPE ISA C/ Lamia X... Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 27 Janvier 2005 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 02/0387 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE NEUF FEVRIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A.R.L. GROUPE ISA 163-165 Avenue Charles De Gaulle 92200 NEUILLY SUR...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0144, 03 mars 2006, JURITEXT000006948181
...Mme ROBERT, président...AV COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80H 17ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 03 MARS 2006 R.G. No 04/03706 AFFAIRE : Benjamin X... C/ GROUPE ISA en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 29 Juin 2004 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 02/01964 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE TROIS MARS DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Benjamin X... 17 avenue Saint...
| France, Cour d'appel de Versailles, Ct0144, 22 septembre 2006, 598
...Mme Robert, président...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 17ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 22 SEPTEMBRE 2006 R.G. No 05/02912 AFFAIRE : David X... C/ S.A. UMANIS FRANCE SUISSE ... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Mars 2005 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 02/01866 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT DEUX SEPTEMBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur David X... ... représenté par Me Stéphanie LAMY...
