Recherche de dont les audiences ont été présidées par Mme DARBOIS, Conseillere dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0089, 08 novembre 2006, JURITEXT000006951452
...Mme DARBOIS, Conseillère à la Cour d'appel...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 08 NOVEMBRE 2006 No du répertoire général : 05/14765 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Sophie DARBOIS, Conseillère à la Cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante :Statuant sur la requête envoyée et reçue le 29 juillet 2006 par Maître Damien BROSSIER, avocat de Monsieur...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0089, 08 novembre 2006, JURITEXT000006951511
...Mme DARBOIS, Conseillère...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 08 NOVEMBRE 2006No du répertoire général : 05/18441 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Sophie DARBOIS, Conseillère à la Cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante :Statuant sur la requête déposée le 12 septembre 2005 par Maître Suzanne BOUYSSOU, avocat substituant Maître Irène TERREL, avocat de...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0089, 08 novembre 2006, JURITEXT000006951514
...Mme DARBOIS, Conseillère...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 08 NOVEMBRE 2006No du répertoire général : 05/13900 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Sophie DARBOIS, Conseillère à la Cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante :Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception reçue au greffe le 27 juin 2005 par Maître Ren Lin...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0089, 08 novembre 2006, JURITEXT000006951516
...Mme DARBOIS, Conseillère à la Cour d appel, agiss...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 08 NOVEMBRE 2006No du répertoire général : 05/2016 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Sophie DARBOIS, Conseillère à la Cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante :Statuant sur la requête déposée le 23 décembre 2004 par Maître Valérie BOISGARD, avocat substituant Maître...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0089, 08 novembre 2006, JURITEXT000006951943
...Mme DARBOIS, Conseillère à la Cour d appel, agiss...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 08 NOVEMBRE 2006 No du répertoire général : 05/18374 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Sophie DARBOIS, Conseillère à la Cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante :Statuant sur la requête déposée le 29 août 2005 par Maître Cécile DUNAND, avocat de Monsieur Ahmet X...
| France, Cour d'appel de Paris, Ct0089, 08 novembre 2006, JURITEXT000006952474
...Mme DARBOIS, Conseillère...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 08 NOVEMBRE 2006No du répertoire général : 05/12027 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Sophie DARBOIS, Conseillère à la Cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante :Statuant sur la requête reçue le 30 mai 2005 de Monsieur Moussa AROUCHE, demeurant chez Monsieur Ali X..., ... ainsi que sur la...
