Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. Schamber dans la jurisprudence francophone - page 134

...M. Schamber conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CM COUR DE CASSATION _ Audience publique du 16 juin 2021 Cassation partielle M. SCHAMBER, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 779 F-D Pourvoi n° Y 18-16.308 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 JUIN 2021 La société Adrexo, société par actions simplifiée, dont le siège est Adresse 1, a formé le pourvoi n° Y 18-16.308 contre l'arrêt rendu le 13 mars 2018 par la cour...

...M. Schamber conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. LG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 16 juin 2021 Rejet M. SCHAMBER, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 773 F-D Pourvoi n° H 19-18.965 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 JUIN 2021 Mme J T, épouse L, domiciliée Adresse 1, a formé le pourvoi n° H 19-18.965 contre l'arrêt rendu le 28 mars 2019 par la cour d'appel de Versailles 6e chambre, dans le litige...

...M. Schamber conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. ZB COUR DE CASSATION _ Audience publique du 16 juin 2021 Rejet M. SCHAMBER, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 774 F-D Pourvoi n° E 19-19.607 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 JUIN 2021 La société Bétons Feidt France, société par actions simplifiée, dont le siège est Adresse 1, a formé le pourvoi n° E 19-19.607 contre l'arrêt rendu le 22 mai 2019 par la cour d'appel...

...M. Schamber conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. LG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 16 juin 2021 Cassation M. SCHAMBER, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 782 F-D Pourvois n° B 19-22.410 à V 19-22.427 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 JUIN 2021 La société La Redoute, société par actions simplifiée, dont le siège est Adresse 1, a formé les pourvois n° B 19-22.410, C 19-22.411, D 19-22.412, E...

...M. Schamber conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. LG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 16 juin 2021 Cassation partielle M. SCHAMBER, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 766 F-D Pourvois n° X 20-15.832 E 20-15.839 J 20-15.843 K 20-15.844 N 20-15.846 P 20-15.847 U 20-15.852 Z 20-15.857 A 20-15.858 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 JUIN 2021 1°/ La société Astek industries, société anonyme, 2...

...M. Schamber conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. ZB COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mars 2022 Rectification d'erreur matérielle M. SCHAMBER, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 431 F-D Pourvois n° X 19-24.085 Y 19-24.086 A 19-24.088 D 19-24.091 E 19-24.092 F 19-24.093 G 19-24.095 K 19-24.097 JONCTION Aide juridictionnelle partielle en défense au profit de Mme Y. Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 1er octobre 2020. R É P U B L I Q U...