Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. Bonnal dans la jurisprudence francophone - page 229

...M. Bonnal conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : N° Z 18-84.090 F-D N° 00687 GM 8 JUIN 2021 OPPOSITION : DEBOUTE M. BONNAL conseiller doyen faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 8 JUIN 2021 M. G M a formé opposition à l'arrêt de la Cour de cassation en date du 10 avril 2018 pourvoi n° 17-83.008 qui a cassé et annulé, en ses seules dispositions relatives à Mme Y G, épouse G, l'arrêt de la cour d'appel de...

...M. Bonnal conseiller le plus ancien faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : N° N 20-82.178 F-D N° 00029 CK 12 JANVIER 2021 REJET M. BONNAL conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 12 JANVIER 2021 M. O... S... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Reims, en date du 26 mars 2020, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de meurtre, a prononcé sur sa demande...

...M. Bonnal conseiller le plus ancien faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : N° Z 18-84.090 F-D N° 2738 SM12 17 NOVEMBRE 2020 RENVOI M. BONNAL conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 17 NOVEMBRE 2020 M. N... Q... a formé opposition à l'arrêt de la Cour de cassation, en date du 10 avril 2018 pourvoi n° 17-83.008, qui a cassé et annulé, en ses seules dispositions relatives à Mme M... P..., épouse C..., l'arrêt de...