Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. LANQUETIN conseiller dans la jurisprudence francophone - page 11
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| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 16 juillet 1998, 96-42181
...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Armanda X..., demeurant ..., La Bruyère, 60140 Liancourt, en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 1996 par la cour d'appel d'Amiens 5e chambre sociale, au profit de l'association Maison de convalescence "Château du Tillet", 60660 Cires-lès-Mello, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juin 1998, où étaient présents : M. Desjardins, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Lanquetin, conseiller...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 28 octobre 1998, 96-43815
...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Coste, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence 14e chambre sociale, au profit de Mme Claudine X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er juillet 1998, où étaient présents : M. Lanquetin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Soury, conseiller référendaire...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 16 juillet 1998, 96-42209
...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Etienne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1996 par la cour d'appel d'Orléans chambre sociale, au profit de la Banque populaire du Val-de-France, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juin 1998, où étaient présents : M. Desjardins, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Boinot, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, Mme...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 28 octobre 1998, 96-42363
...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Imogroup, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., La SCP Schmitt Brignier, dont le siège est ..., a déposé au greffe de la Cour de Cassation, le 22 janvier 1997, un mémoire en reprise d'instance à son compte aux côtés de la société Imogroup ; en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1996 par la cour d'appel de Paris 21e Chambre, Section A, au profit de Mme Dominique X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA...
