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... DECISION Cour d'appel de Grenoble 2020-10-20 ...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 CF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 24 novembre 2021 Cassation M. CHAUVIN, président Arrêt n° 748 F-D Pourvoi n° U 20-23.350 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 24 NOVEMBRE 2021 1°/ T R, ayant été domicilié Adresse 2, décédé, 2°/ Mme C Y, épouse R, domiciliée Adresse 2, 3°/ M. A R, domicilié Adresse 4, 4°/ Mme Z R, divorcée F, domiciliée Adresse 1...

... DECISION 2020-07-20 Tribunal judiciaire de Lyon Tribunal judiciaire de Lyon ...SOC. / ELECT LG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 24 novembre 2021 Rejet non spécialement motivé M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10985 F Pourvoi n° D 20-60.251 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 24 NOVEMBRE 2021 La société Ecole Emile Cohl, société par actions simplifiée, dont le siège est Adresse 1, a formé le pourvoi n° D 20-60.251 contre le jugement rendu le 20...

...ECLI:FR:CCASS:2021:20.60.252...SOC. / ELECT LG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 24 novembre 2021 Rejet non spécialement motivé M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10992 F Pourvois n° E 20-60.252 F 20-60.253 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 24 NOVEMBRE 2021 1°/ L'union locale des syndicats CGT de Localité 4 et environs, dont le siège est Adresse 1, 2°/ M. R T, domicilié Adresse 3, ont formé respectivement les pourvois n...

...ECLI:FR:CCASS:2021:20.60.255...SOC. / ELECT LG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 24 novembre 2021 Irrecevabilité non spécialement motivée M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10979 F Pourvoi n° G 20-60.255 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 24 NOVEMBRE 2021 La société Vale Nouvelle-Calédonie, dont le siège est Adresse 8, a formé le pourvoi n° G 20-60.255 contre le jugement rendu le 30 juin 2020 par le tribunal de première instance de Nouméa...

...ECLI:FR:CCASS:2021:20.60267...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. / ELECT LG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 24 novembre 2021 Cassation partielle sans renvoi M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1326 F-D Pourvoi n° W 20-60.267 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 24 NOVEMBRE 2021 1°/ M. Y M, domicilié Adresse 2, 2°/ l'union locale CGT, dont le siège est Adresse 1, ont formé le pourvoi n° W 20-60.267 contre le jugement rendu le 9 septembre 2020 par le...

...ECLI:FR:CCASS:2021:20.60.272...SOC. / ELECT LG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 24 novembre 2021 Rejet non spécialement motivé M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10974 F Pourvoi n° B 20-60.272 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 24 NOVEMBRE 2021 Le syndicat CGT ANEF Vallée du Rhône, dont le siège est Adresse 1, a formé le pourvoi n° B 20-60.272 contre le jugement rendu le 10 septembre 2020 par le tribunal judiciaire de Valence contentieux des...

...ECLI:FR:CCASS:2021:20.81631...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : N° T 20-81.631 F-D N° 01422 EA1 24 NOVEMBRE 2021 CASSATION PARTIELLE M. SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 24 NOVEMBRE 2021 Mme U V a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 2019, qui, pour non-représentation d'enfant et complicité d'administration de substance nuisible aggravée, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement...

...ECLI:FR:CCASS:2021:20.83529...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : N° F 20-83.529 F-D N° P19-84. 038 N° 01432 CG10 24 NOVEMBRE 2021 REJET M. SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 24 NOVEMBRE 2021 M. B W a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Orléans, en date du 16 mai 2019, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation, importation de stupéfiants et association de malfaiteurs, a prononcé sur sa...

...ECLI:FR:CCASS:2021:20.84.579...N° X 20-84.579 F-N N° 51418 SM12 24 NOVEMBRE 2021 NON-ADMISSION M. SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 24 NOVEMBRE 2021 M. T R, partie civile, représenté par M. V R, son tuteur, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 2020, sur renvoi de cassation Crim., 30 mai 2017, n° 16-82.470 qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de M. O D du chef de violences aggravées. Des...

...ECLI:FR:CCASS:2021:20.85871...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : N° B 20-85.871 F-D N° 01426 SM12 24 NOVEMBRE 2021 CASSATION M. SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 24 NOVEMBRE 2021 M. S M a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 2020, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils. Des mémoires ont été produits, en demande et en...