| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 20 août 2024 , 6B 446/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_446/2024 Arrêt du 20 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et Muschietti. Greffière : Mme Herrmann-Heiniger. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Luc Addor, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton du Valais, rue des Vergers 9, case postale, 1950 Sion 2, intimé. Objet Sursis violation grave de la LStup, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 8 août 2024 , 6B 1271/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1271/2023 Arrêt du 8 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffière : Mme Brun. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. B.B. _ , 3. C.B. _ , 4. D.B. _ , intimés. Objet Révision diffamation, calomnie, recours contre l'arrêt...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 1048/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1048/2023 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, van de Graaf et von Felten. Greffier : M. Dyens. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Samir Djaziri, avocat, recourant, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. B. _ , représenté par Me Pascal Junod, avocat, intimés. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 1192/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1192/2023 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffier : M. Douzals. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Pierre Bloch, avocat, recourant, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B. _ , intimés. Objet Lésions corporelles simples qualifiées, menaces...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 1378/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1378/2023 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffier : M. Douzals. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Pierre Mauron, avocat, recourant, contre 1. Ministère public de l'État de Fribourg, place de Notre-Dame 4, 1700 Fribourg, 2. B. _ , intimés. Objet Abus de confiance; droit d'être entendu; arbitraire...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 320/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_320/2024 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mme la Juge fédérale Jacquemoud-Rossari, Présidente. Greffier : M. Rosselet. Participants à la procédure A.A. _ , recourante, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, intimé. Objet Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation diffamation; insoumission à une décision de l'autorit...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 7 août 2024 , 6B 423/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_423/2024 Arrêt du 7 août 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffier : M. Dyens. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Michel Celi Vegas, avocat, recourant, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B. _ , représenté par Me Arnaud Thièry, avocat, intimés. Objet Lésions...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 17 juillet 2024 , 6B 571/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_571/2024 Arrêt du 17 juillet 2024 Ire Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Denys, Juge présidant. Greffier : M. Dyens. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Irrecevabilité du recours en matière pénale violation des règles de la circulation; conduite d'un véhicule en état d'ébriété avec un taux d'alcool...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 16 juillet 2024 , 6B 564/2024
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_564/2024 Arrêt du 16 juillet 2024 Ire Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Denys, Juge présidant. Greffier : M. Dyens. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Ministère public de la République et canton du Jura, Le Château, 2900 Porrentruy, intimé. Objet Irrecevabilité du recours en matière pénale lésions corporelles graves; vol d'importance mineure, recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 11 juillet 2024 , 6B 1095/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1095/2023 Arrêt du 11 juillet 2024 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et van de Graaf. Greffier : M. Barraz. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Michael Imhof, avocat, recourant, contre 1. B.B. _ , représenté par Me Vincent Kleiner, avocat, 2. Parquet général du canton de Berne, Nordring 8, case postale, 3001 Berne, intimés. Objet Injure...