Recherche de formation:Iie cour de droit social dans la jurisprudence francophone - page 3
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 17 novembre 2022 , 9C 459/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_459/2022 Arrêt du 17 novembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Charles Guerry, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité révision, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 17 novembre 2022 , 9C 590/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_590/2021 Arrêt du 17 novembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure Fondation de la A. _ SA, représentée par Me Fabien Vincent Rutz, avocat, recourante, contre 1. CIEPP - Caisse Inter-Entreprises de prévoyance professionnelle, 2. B. _ , représentée par Me Thierry Sticher, avocat, intimées. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 15 novembre 2022 , 9C 424/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_424/2022 Arrêt du 15 novembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Michael Rudermann, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité nouvelle demande...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 novembre 2022 , 9C 258/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_258/2022 Arrêt du 14 novembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Sébastien Fanti, avocat, recourant, contre Caisse de compensation AVS/AI/APG de la Chambre vaudoise du commerce et de l'industrie, avenue d'Ouchy 47, 1006 Lausanne, intimée. Objet Assurance-vieillesse et...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 novembre 2022 , 9C 361/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_361/2022 Arrêt du 14 novembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, recourant, contre A. _ , représenté par Me Olivier Carré, avocat, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilit...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 novembre 2022 , 9C 72/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_72/2022 Arrêt du 14 novembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Armin Sahli, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 10 novembre 2022 , 9C 377/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_377/2022 Arrêt du 10 novembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Loris Magistrini, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Neuchâtel, rue Chandigarh 2, 2300 La Chaux-de-Fonds, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 10 novembre 2022 , 9C 641/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_641/2021 Arrêt du 10 novembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Séverin Tissot-Daguette, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Neuchâtel, rue Chandigarh 2, 2300 La Chaux-de-Fonds, intimé. Objet Assurance-invalidité évaluation de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 9 novembre 2022 , 9C 18/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_18/2022 Arrêt du 9 novembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Elio Lopes, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 8 novembre 2022 , 9C 480/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_480/2021 Arrêt du 8 novembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt du...
