La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit pénal - page 5
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 11 septembre 2023 , 7B 464/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_464/2023 Arrêt du 11 septembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Kölz et Hofmann. Greffière : Mme Rubin. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Parquet général du canton de Berne, Nordring 8, case postale, 3001 Berne. Objet Détention provisoire, recours contre la décision de la Chambre de recours pénale de la Cour suprême du canton de Berne du 21 juillet 2023 BK 23...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 25 août 2023 , 7B 403/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_403/2023 Arrêt du 25 août 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. le Juge fédéral Abrecht, Président, Hurni et Hofmann. Greffier : M. Tinguely. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Cyril Kleger, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, passage de la Bonne-Fontaine 41, 2300 La Chaux-de-Fonds. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 17 août 2023 , 7B 390/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_390/2023 Arrêt du 17 août 2023 IIe Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Abrecht, Président, Koch et Hurni. Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Robert Assaël, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 2 août 2023 , 7B 325/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_325/2023 Arrêt du 2 août 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Kölz et Hofmann Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Philippe Currat, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 31 juillet 2023 , 7B 156/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_156/2023 Arrêt du 31 juillet 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Kölz et Hofmann. Greffière : Mme Schwab Eggs. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Tano Barth, avocat, Pont- recourant, contre Patrick Udry, Juge auprès du Tribunal des mesures de contrainte du Tribunal pénal de la République et canton de Genève, rue des Chaudronniers 9, 1211 Genève 3, intimé, Ministère public...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 13 juillet 2023 , 7B 159/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_159/2023 Arrêt du 13 juillet 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges fédéraux, Abrecht, Président, Koch et Kölz. Greffière : Mme Kropf. Participants à la procédure A. _ , actuellement représenté par Me Margaux Loretan, avocate, recourant, contre Ministère public de l'arrondissement de La Côte, p.a. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD. Objet Détention provisoire...
