La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit civil - page 518
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 7 avril 2011 , 5A 256/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_256/2011 Arrêt du 7 avril 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office des poursuites de Genève, rue du Stand 46, 1204 Genève, intimé. Objet procès-verbal de saisie, recours contre la décision de la Cour de justice, Autorité de surveillance des Offices des poursuites et faillites, du canton de Genève du 17 mars 2011. Considérant: que la décision...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 7 avril 2011 , 5A 258/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_258/2011 Arrêt du 7 avril 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Tribunal tutélaire du canton de Genève, Bâtiment D, rue des Chaudronniers 3, 1204 Genève, Cour de justice du canton de Genève, Autorité de surveillance du Tribunal tutélaire, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Genève, Objet approbation d'une vente de gré à gré art. 421 al. 1...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 5 avril 2011 , 5A 124/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_124/2011 Arrêt du 5 avril 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, Marazzi et Herrmann. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure dame A. _ , représentée par Me Nicolas Jeandin, avocat, recourante, contre 1. B. _ SA, représentée par Me Gérald Page, avocat, 2. C. _ SA, 3. A. _ , représenté par Me Nicolas Golovtchiner, avocat, intimés, Office des poursuites de Genève, rue du Stand 46, 1204 Genève. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 5 avril 2011 , 5A 193/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_193/2011 Arrêt du 5 avril 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Justice de paix du district de l'Ouest lausannois, intimée. Objet interdiction civile provisoire, recours contre l'arrêt de la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 décembre 2010. Vu: la décision de la Justice de paix du district de l'Ouest lausannois du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 5 avril 2011 , 5A 249/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_249/2011 Arrêt du 5 avril 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel, Autorité de recours en matière civile, rue du Pommier 1, 2000 Neuchâtel, . Objet Révision tutelle, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel, Autorité de recours en matière civile, du 14 février 2011. Considérant...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 4 avril 2011 , 5A 809/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_809/2010 Arrêt du 4 avril 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, Marazzi et Herrmann. Greffière: Mme Mairot. Participants à la procédure dame A. _ , représentée par Me Blaise Marmy, avocat, recourante, contre Chambre pupillaire de la commune de B. _ , Objet retrait du droit de garde, recours contre la décision du Juge II des districts de Martigny et St-Maurice du 14 octobre 2010. Faits: A. Le divorce des...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 4 avril 2011 , 5A 909/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_909/2010 Arrêt du 4 avril 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et Herrmann. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , époux, représenté par Me Dominique Henchoz, avocate, recourant, contre dame A. _ , épouse, représentée par Me Dominique Amaudruz, avocate, intimée. Objet mesures provisoires art. 137 CC , recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , , 5A 779/2010
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_779/2010 Arrêt du 1er avril 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente, von Werdt et Herrmann. Greffier: M. Fellay. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Romain Jordan, avocat, recourante, contre B. _ , intimé, Office des poursuites de Genève, rue du Stand 46, 1204 Genève. Objet saisie, recours contre la décision de la Commission de surveillance des offices des poursuites et des faillites du canton...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 31 mars 2011 , 5A 131/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_131/2011 Arrêt du 31 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Hohl, Présidente, Escher et von Werdt. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Charles Poupon, avocat, recourante, contre B. _ , représenté par Me Claude Brügger, avocat, intimé, C. _ , représentée par sa curatrice, Dr. iur. Regula Gerber Jenni, Objet reconnaissance d'un jugement étranger restitution d'un enfant, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 30 mars 2011 , 5A 223/2011
...Iie cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5A_223/2011 Arrêt du 30 mars 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffière: Mme de Poret Bortolaso. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Juge B. _ , intimé. Objet récusation, recours contre l'ordonnance du Tribunal tutélaire du canton de Genève du 21 février 2011. considérant: l'ordonnance du Tribunal tutélaire du 21 février 2011 déclarant irrecevable, subsidiairement mal fondée, une requête en...
