La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour des assurances sociales - page 11
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| Suisse, Tribunal fédéral, , 8C 204/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_204/2011 Ordonnance du 6 février 2012 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure L. _ , représenté par Me Jean-Michel Dolivo, avocat, recourant, contre Les Transports Publics Genevois, route de la Chapelle 1, 1212 Grand-Lancy, représentés par Me Gabriel Aubert, avocat, intimés. Objet Droit de la fonction publique retrait du recours, recours contre le jugement de...
| Suisse, Tribunal fédéral, , 8C 205/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_205/2011 Ordonnance du 6 février 2012 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure G. _ , représenté par Me Jean-Michel Dolivo, avocat, recourant, contre Les Transports Publics Genevois, route de la Chapelle 1, 1212 Grand-Lancy, représentés par Me Gabriel Aubert, avocat, intimés. Objet Droit de la fonction publique retrait du recours, recours contre le jugement de...
| Suisse, Tribunal fédéral, , 8C 206/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_206/2011 Ordonnance du 6 février 2012 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure F. _ , représenté par Me Jean-Michel Dolivo, avocat, recourant, contre Les Transports Publics Genevois, route de la Chapelle 1, 1212 Grand-Lancy, représentés par Me Gabriel Aubert, avocat, chemin des Crêts-de-Champel 4, 1206 Genève, intimés. Objet Droit de la fonction publique retrait...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 03 février 2012, 9C 676/2011
Art. 20a al. 1 let. a et art. 49 al. 2 ch. 3 LPP; § 39 du Décret du 22 avril 2004 sur la prévoyance professionnelle de la Caisse de pensions... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 27 janvier 2012, 9C 727/2010
Art. 21 al. 1 LPC; art. 1a al. 3 aLPC abrogé fin 2007; art. 13 al. 1 LPGA; art. 25 al. 1 et 2, art. 377 al. 1 et 2 CC; compétence pour la... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral, , 9C 970/2011
...Cour des assurances sociales...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_970/2011 Ordonnance du 27 janvier 2012 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge U. Meyer, Président. Greffière: Mme Reichen. Participants à la procédure M. _ , recourante, contre Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, du 13 décembre 2011. Vu: la lettre...
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 26 janvier 2012, 9C 347/2011
Art. 356 ss CO; art. 1 al. 2 LECCT; arrêté du Conseil fédéral étendant le champ d'application de la convention collective de travail pour la... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 17 janvier 2012, 9C 73/2011
Art. 20a al. 1 let. a et art. 73 al. 2 LPP; § 38 al. 1 let. b et c de la loi cantonale sur la Caisse de pension du canton de Bâle-Ville PKG;... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 09 janvier 2012, 9C 462/2011
Art. 67 al. 1bis RAVS; art. 392 al. 1 CC. L'autorité d'assistance qui aide l'assuré n'est pas légitimée à procéder pour celui-ci à... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
| Suisse, Tribunal fédéral suisse, Cour des assurances sociales, 03 janvier 2012, 8C 615/2011
Art. 84 al. 2 LAA; art. 86 ss OPA; indemnité pour changement d'occupation. Le droit à une indemnité pour changement d'occupation... ...Cour des assurances sociales...Texte original en allemand : voir www.bger.ch/fr, rubrique jurisprudence
