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...1ère chambre civile b...N° RG 22/03145 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OISM Décision du Tribunal Judiciaire de ROANNE Au fond du 09 novembre 2020 RG : 12/000512 K C/ K K K K S K K K RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 09 Juillet 2024 APPELANT : M. V K né le Date naissance 6 1954 à Localité 33 42 Adresse 22 Localité 13 Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 ayant pour...

...1ère chambre civile b...N° RG 21/04764 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NVE3 décision du: Tribunal Judiciaire de BOURG EN BRESSE Au fond 20/00550 du 03 mai 2021 Ordonnance du 03 Mars 2022 du conseiller de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la Cour d'appel de LYON U C/ B COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 04 Juillet 2024 APPELANT : M. W O U Adresse 4 Localité 3 Représenté par Me Cédric TRABAL, avocat au barreau de LYON, toque : 2438 Représenté par Me Sabrina...

...1ère chambre civile b...N° RG 23/05018 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PBNU décision du Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne Au fond 22/02186 du 26 avril 2023 ch n° Z N C/ W D COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 04 Juillet 2024 APPELANTS : M. E Z né le 01 Septembre 1983 à Localité 8 Adresse 2 Adresse 2 Mme L N épouse Z née le 20 Mars 1985 à Localité 5 Adresse 2 Adresse 2 Représentés par Me Sophie RISALETTO, avocat au barreau de LYON, toque : 835 INTIMES...

...1ère chambre civile b...N° RG 23/07896 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PH5I décision du Tribunal Judiciaire de LYON Au fond 16/02928 du 19 septembre 2023 ch n°3 cab 03 D P veuve Y C/ M Syndic. de copro. Adresse 5 REPRESENTE PAR REGIE BAR RIER BROTTEAUX S.C.I. JACK S.A. SMA S.C.I. FONCILYON COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 04 Juillet 2024 APPELANTE : Mme B P veuve Y née le 18 Août 1931 à Localité 6 l'EHPAD « 8 »Adresse 2 Localité 6 Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la...

...1ère chambre civile b...COUR D'APPEL DE Localité 7 1ère chambre civile B ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 04 JUILLET 2024 N° RG 23/09527 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PLWA Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de Localité 7, décision attaquée en date du 28 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 22/08685 S.A. AXA FRANCE IARD Adresse 3 Localité 6 Représentant : Me Jean-françois JULLIEN de la SELARL LEGI RHONE ALPES, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur I U, Adresse 1 Localité 4 Représentant : Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET...

...1ère chambre civile b...N° RG 23/09632 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PL4Z décision du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de LYON Au fond 18/07090 du 28 novembre 2023 ch n° S X C/ J Syndicat des Copropriétaires DE LA Adresse 11 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 04 Juillet 2024 APPELANTS : Mme P S épouse X Adresse 4 Localité 7 M. B X né le Date naissance 1 1980 à Localité 10 Adresse 4 Localité 7 Représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES...

...1ère chambre civile b...COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ORDONNANCE DE CADUCITE Art. 908 C.P.C. N° RG 24/02139 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PRAC Affaire : Appel Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de Localité 9, décision attaquée en date du 18 Janvier 2024, enregistrée sous le n° 17/10412 Monsieur S L assisté de l'ATMP DU RHONE en qualité de curateur Adresse 1 Localité 7 ASSOCIATION TUTELAIRE DES MAJEURS PROTEGES DU RHON E - ATMP 69 L'ASSOCIATION ATMP 69 agit en sa qualité de curateur assistant Monsieur L suivant jugement rendu par...

...1ère chambre civile b...COUR D'APPEL DE Localité 7 1ère chambre civile B LYON, le 04 Juillet 2024 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° RG 24/02747 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PSLE Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de ROANNE, décision attaquée en date du 08 Janvier 2024, enregistrée sous le n° 23/00269 Monsieur S X Adresse 2 Localité 5 Madame U X Adresse 2 Localité 5 Représentés par : Me Solenne MORIZE, avocat au barreau de LYON APPELANTS S.E.L.A.S. VIAL RIGNAUX BOURRICAND Adresse 3 Localité 4 Société MMA IARD Adresse 1...

...1ère chambre civile b...N° RG 22/02669 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OHOB Décision du Tribunal Judiciaire de LYON Au fond du 22 février 2022 RG : 20/00790 ch n°9 CAB 09 G M M M C/ U RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 02 Juillet 2024 APPELANTS : Mme X M née le Date naissance 2 1949 à Localité 16 69 Adresse 10 Localité 11 Mme B M née le Date naissance 6 1958 à Localité 18 69 Adresse 8 Localité 7 M. V M né le Date naissance 5 1952 à Localit...

...1ère chambre civile b...N° RG 22/04386 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OLR7 Décision du Tribunal Judiciaire de BOURG EN BRESSE Au fond du 12 mai 2022 RG : 21/00099 J C/ Fondation FONDATION W I S.A. 9 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 02 Juillet 2024 APPELANTE : Mme D J épouse B née le Date naissance 1 1968 à Localité 13 Adresse 5 Localité 13 Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475...