La Jurisprudences de France concernant formation:Chambre 4-1

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'Localité 3 Adresse 2 Localité 1 Chambre 4-1 N° RG 20/05317 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF4TJ Ordonnance n° 2024/ M061 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Véronique SOULIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-1 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Kamel BENKHIRA, greffier Vu l'instance opposant : M. W P Représentant : Me Nathalie MINEO-REMAZEILLE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant à M. V B Représentant : Me Laurence DUPERIER-BERTHON, avocat au barreau de MARSEILLE Mutualité OXANCE Représentant : Me Laurence...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'Localité 3 Adresse 2 Localité 1 Chambre 4-1 N° RG 20/05556 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF5V7 Ordonnance n° 2024/M062 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Véronique SOULIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-1 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Kamel BENKHIRA, greffier Vu l'instance opposant : M. C X Représentant : Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant à Me ERIC VERRECCHIA Représentant : Me Laurent DESCHAUD, avocat au barreau de MARSEILLE S.A. BOULANGERIE TRADITION BIOTECHNOLOGIE BTB Représentant : Me...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles Adresse 4 Adresse 6 Localité 1 Chambre 4-1 N°2024 /M063 N° RG 24/04355 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM2WR ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT S.A.S. LES SAVEURS D'ORIENT, demeurant Adresse 2 Représentée par Me Jean MARTINEZ de la SELARL ONE, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur O G, demeurant Adresse 3 INTIME Nous, Véronique SOULIER, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Kamel BENKHIRA, Greffier Vu les conclusions de...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles Adresse 2 Adresse 4 Localité 1 N° RG 24/04443 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM27D Chambre 4-1 Ordonnance n° 2024/M065 Affaire : S.A.R.L. SUD EST REMORQUAGES Représentant : Me Z, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M. V K Représentant : Me R, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE DE CADUCITE Nous, Véronique SOULIER, magistrat de la mise en état, assistée de Monsieur Kamel BENKHIRA, greffier. Vu les articles 908, 911-930-1 et 748-7 du code de procédure civile, Vu...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles Adresse 2 Adresse 4 Localité 1 Chambre 4-1 N° RG 24/08034 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNI7G Ordonnance n° 2024/M066 M. Y R B J Représentant : Me Anthony LUNARDI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant SA PROXISERVE Représentée en la personne de ses représentants légaux domic iliés ès qualité au siège social sis Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Véronique SOULIER, magistrat de la mise en état, assistée de...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 4 Adresse 4 Adresse 4 Localité 2 N° RG 24/08059 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJBA Chambre 4-1 Ordonnance n° 2024/M064 Affaire : Mme N J Appelante C/ S.A.S. LUSTUCRU RIZ Intimée N J Adresse 3 Adresse 3 Localité 1 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE Nous, Véronique SOULIER, magistrat de la mise en état, assistée de Monsieur Kamel BENKHIRA Vu le décret n° 2016-660 du 20 mai 2016 relatif à la procédure prud'homale et au traitement judiciaire du contentieux du travail Vu les articles 54, 57 et 901 du code de...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 05 JUILLET 2024 N° 2024/192 Rôle N° RG 21/08329 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHSKS U K C/ W P D P Copie exécutoire délivrée le : 05 JUILLET 2024 à : Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Thierry-Laurent GIRAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DIGNE-LES-BAINS en date du 06 Mai 2021 enregistré au...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 05 JUILLET 2024 N° 2024/188 Rôle N° RG 21/08488 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHS46 Y G C/ S.A.R.L. LE SERAIL Copie exécutoire délivrée le : 05 JUILLET 2024 à : Me Muriel FASSIE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 10 Mai 2021 enregistré au répertoire général sous le n° F19/02740. APPELANT Monsieur...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 05 JUILLET 2024 N° 2024/ Rôle N° RG 21/08491 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHS5D J S - G C/ Caisse CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES B OUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 05 JUILLET 2024 à : Me Emmanuelle VITELLI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Emmanuel LAMBREY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 25 Mai 2021 enregistré au...

...Chambre 4-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 05 JUILLET 2024 N° 2024/190 Rôle N° RG 21/08545 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHTFR Société MEDICA FRANCE C/ V T Copie exécutoire délivrée le : 05 JUILLET 2024 à : Me Yves TALLENDIER de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphanie GARCIA avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DIGNE-LES-BAINS en date du 10 Mai 2021 enregistré au répertoire général...