La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:15 - page 351

...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 20 OCTOBRE 2010 R. G. No 09/ 02809 AFFAIRE : Aurélia X... C/ S. A. R. L. DNSV IMMOBILIER EXERCANT SOUS ENSEIGNE AVIS IMMOBILIER Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 25 Mai 2009 par le Conseil de Prud'hommes de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 08/ 00555 Copies exécutoires délivrées à : Me Valérie OBADIA Me Frédéric ZAJAC Copies certifiées conformes délivrées à : Aurélia X... S. A. R. L. DNSV IMMOBILIER EXERCANT SOUS ENSEIGNE AVIS IMMOBILIER le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU...

...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 20 OCTOBRE 2010 R. G. No 09/ 03532 AFFAIRE : Benoît X... C/ Société GO SPORT FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 11 Juin 2009 par le Conseil de Prud'hommes de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 08/ 00283 Copies exécutoires délivrées à : Me Cyril BOURAYNE Me Corentine TOURRES-FAUQUE Copies certifiées conformes délivrées à : Benoît X... Société GO SPORT FRANCE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT OCTOBRE DEUX MILLE DIX, La cour d'appel de...

...15...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A MCC 15ème chambre Renvoi après cassation ARRET No CONTRADICTOIRE DU 13 OCTOBRE 2010 R. G. No 09/ 03775 AFFAIRE : Philippe X... C/ S. A. S. UNIVERSAL MUSIC Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Novembre 2005 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS No Section : E No RG : 03/ 4892 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle WEKSTEIN-STEG Me Pierre CORNUT-GENTILLE Copies certifiées conformes délivrées à : Philippe X... S. A. S. UNIVERSAL MUSIC le : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE TREIZE OCTOBRE DEUX MILLE DIX, La cour d'appel de...

...15e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15° Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 SEPTEMBRE 2010 N°2010/305 Rôle N° 07/10140 Y I divorcée O C/ B O S.A. ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER réf-31082010-RP Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 03 Avril 2007 enregistré au répertoire général sous le n° 06/2065. APPELANTE Mme Y I divorcée O née le Date...

...15e chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 29 SEPTEMBRE 2010 R. G. No 09/ 00867 AFFAIRE : Frédéric X... C/ S. A. S. U. SOGETI AS venant aux droits de la SA SOGETI TRANSICIEL AS... Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 08 Janvier 2009 par le Conseil de Prud'hommes de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 07/ 01564 Copies exécutoires délivrées à : Me Jérôme BORZAKIAN Me Frédéric ZUNZ Copies certifiées conformes délivrées à : Frédéric X... S. A. S. U. SOGETI AS venant aux droits de la SA SOGETI TRANSICIEL AS, S. A. S. SOGETI ILE...

...15ème chambre...COUR D'APPELDE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 29 SEPTEMBRE 2010 R.G. No 09/02391 AFFAIRE : Mohamed X... C/ Société PSA PEUGEOT CITROEN Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 05 Mai 2009 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLESSection : IndustrieNo RG : 08/00512 Copies exécutoires délivrées à : Me Elisabeth DURET-PROUXMe Jean D'ALEMAN Copies certifiées conformes délivrées à : Mohamed X... Société PSA PEUGEOT CITROEN le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX,La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt...

...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 29 SEPTEMBRE 2010 R. G. No 09/ 03974 AFFAIRE : Nathalie X... C/ S. A. S. BOGEN IMAGING FRANCE, en la personne de son représentant légal, son Directeur Général... Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 12 Septembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes de CHARTRES Section : Encadrement No RG : 07/ 00241 Copies exécutoires délivrées à : Me Sandrine BEZARD-JOUANNEAU la SCP FIDAL Copies certifiées conformes délivrées à : Nathalie X... S. A. S. BOGEN IMAGING FRANCE, en la personne de son représentant...

...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 29 SEPTEMBRE 2010 R. G. No 09/ 04064 AFFAIRE : S. A. S. MUSIC GALLERY C/ Nicolas X... Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 24 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes de POISSY Section : Activités diverses No RG : 08/ 00076 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrice PETIT Me Khaled AZZI Copies certifiées conformes délivrées à : S. A. S. MUSIC GALLERY Nicolas X... le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a...

...15ème chambre...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 22 SEPTEMBRE 2010 R. G. No 09/ 02886 AFFAIRE : S. A. CHEP FRANCE C/ Mustapha Y... Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 29 Mai 2009 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 07/ 00905 Copies exécutoires délivrées à : Me Virginie DELESTRE Me François TUFFET Copies certifiées conformes délivrées à : S. A. CHEP FRANCE Mustapha Y... le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT DEUX SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX, La cour d'appel de...

...2010-09-15T12:00:00.000Z...COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 15 SEPTEMBRE 2010 R. G. No 09/ 03803 AFFAIRE : Sonia X... C/ Jean-Pierre Y... Décision déférée à la cour : Jugement rendu e le 11 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes de CHATEAUDUN Section : Activités diverses No RG : 08/ 00038 Copies exécutoires délivrées à : la SCP NOMBLOT LEROY ROMEUF Copies certifiées conformes délivrées à : Sonia X... Jean-Pierre Y... le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUINZE SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt...