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...SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué Paris, 25 janvier 2018, que M. A... a été engagé à compter du 1er mars 1994 par la société Banque AIG devenue AIG management France la société ; qu'en dernier lieu, il exerçait les fonctions de directeur adjoint, statut de cadre ; que licencié pour motif économique, le 3 novembre 2010, il a saisi, le 24 juillet 2012, la juridiction prud'homale à l'effet d'obtenir paiement de...

...SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. U... a été engagé, le 26 octobre 1989 par la société JD St Mandé, en qualité de coiffeur à temps complet ; qu'il a signé, le 3 octobre 1995, un contrat en tant que directeur technique avec la société JD Champ de Mars puis a, en raison de la vente du fonds de commerce de cette société, été transféré, le 5 août 1997, sur le site de ..., exploité par la société Dessange Elysées...

...SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué Paris, 13 mars 2018, rendu sur renvoi après cassation Soc., 22 septembre 2015, pourvoi n° 14-11.382, que Mme C..., engagée à compter du 24 mars 2003 par la société Nike France en qualité de responsable des relations presse, a été licenciée pour insuffisance professionnelle par lettre du 11 février 2008 ; Sur le moyen unique du pourvoi incident de la société, qui est préalable...

...SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes U..., L..., R... et à M. B... de leur désistement de pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué Versailles, 26 mai 2016 statuant sur renvoi après cassation Soc. 23 octobre 2014, n° 13-17.939, que M. Y... et sept autres salariés employés en qualité de délégués médicaux par la société UCB Pharma ont été licenciés pour motif économique en décembre 2008 dans le cadre d'un plan de sauvegarde de...

...SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la connexité, joint les pourvois n° Y 18-10.696 et U 18-11.106 ; Sur les premier, deuxième et troisième moyens du pourvoi de la société et les moyens du pourvoi du salarié : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur les moyens annexés, qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Sur le quatrième moyen, éventuel, du pourvoi de la société : Attendu...

...SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la connexité, joint les pourvois n° Z 18-15.297, W 18-15.616, X 18-15.617, Y 18-15.618, Y 18-16.032, G 18-16.018, J 18-16.019, M 18-16.021, Z 18-16.033, N 18-16.022, P 18-16.023, Q 18-16.024, R 18-16.025, A 18-16.034, S 18-16.026, T 18-16.027, B 18-16.035, U 18-16.028, C 18-16.036, V 18-16.029, D 18-16.037, E 18-16.038, W 18-16.030, P 18-17.127 et Q 18-17.128 ; Sur le moyen unique des pourvois principaux des...

...SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 7 juin 2019, la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de M. G... se désister du pourvoi principal formé par lui contre l'arrêt rendu par la cour d'appel de Paris le 31 janvier 2018 ; Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 29 juillet 2019, la SCP Célice, Soltner, Texidor, Périer, avocat à cette Cour...

...SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 1er avril 2019, la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom des consorts J... se désister du pourvoi principal formé par eux contre l'arrêt rendu par la cour d'appel de Paris le 31 janvier 2018 ; Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 25 avril 2019, la SCP Célice, Soltner, Texidor, Périer, avocat...

...SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 23 juillet 2019, la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de M. N... se désister du pourvoi principal formé par lui contre l'arrêt rendu par la cour d'appel de Paris le 31 janvier 2018 ; Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 29 juillet 2019, la SCP Célice, Soltner, Texidor, Périer, avocat à cette...

...SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, SCP Lyon-Caen et Thiriez...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué Versailles, 13 décembre 2017, que M. M... a été engagé, le 1er juillet 2011, par la société Fujitsu Technology Solutions, en qualité d'ingénieur commercial ; que sa rémunération était composée d'une partie fixe et d'une partie variable attribuée en fonction d'objectifs déterminés annuellement, dans le cadre du « short term incentive plan » en vigueur dans le groupe pour l'exercice...