Recherche de avec pour avocat SCP Boulloche, SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, SCP Piwnica et Molinie dans la jurisprudence francophone
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 25 février 2009, 07-18625
...SCP Boulloche, SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, SCP Piwnica et Molinié...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. X... et à la société civile immobilière Loc Hôtel du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Boursorama et la société Gallia Montfleury ; Attendu, selon l'arrêt attaqué Aix-en-Provence, 10 mai 2007, que par acte des 9 et 16 janvier 2001, Mme Y..., épouse divorcée de M. Z..., a demandé que la vente d'un immeuble consentie par ce dernier à la...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 2, 11 septembre 2008, 07-11832
...SCP Boulloche, SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, SCP Piwnica et Molinié, SCP Vier, Barthélemy et...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... du désistement de son pourvoi en tant que dirigé contre la CAMB, M. Y..., ès qualités, la société Sade, la société XL Insurance, M. Z..., la société SOCOTEC, la société Melchiorre et la société Axa France ; Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1382 du code civil et le principe de réparation intégrale ; Attendu...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 26 avril 2006, 04-16382
CASSATION - Moyen - Défaut de réponse à conclusions - Applications diverses - Architecte entrepreneur - Responsabilité à l'égard du maître de... ...SCP Defrenois et Levis, SCP Boulloche, SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, SCP Piwnica et Molinié...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Coopérative ouvrière de production Union des travailleurs de la pierre et du marbre du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la compagnie MMA, venant...
