Recherche de avec pour avocat SARL Bore, Salve de Bruneton et Megret, SCP Marc Levis dans la jurisprudence francophone
| France, Cour de cassation, Chambre civile 2, 12 décembre 2024, 22401197
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SCP Marc Lévis...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 FD COUR DE CASSATION _ Audience publique du 12 décembre 2024 Cassation partielle Mme MARTINEL, président Arrêt n° 1197 F-D Pourvoi n° J 22-13.114 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 DÉCEMBRE 2024 La société BNP Paribas, dont le siège est Adresse 1, a formé le...
| France, Cour de cassation, Chambre commerciale, 27 mars 2024, 42400178
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SCP Marc Lévis...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : COMM. HM1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 27 mars 2024 Cassation partielle M. VIGNEAU, président Arrêt n° 178 F-D Pourvoi n° V 22-17.931 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 27 MARS 2024 M. U X, domicilié Adresse 3, a formé le pourvoi n° V 22-17.931...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 1, 25 mai 2023, 22-12225 et suivant
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SCP Marc Lévis...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 SG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 25 mai 2023 Rejet Mme DUVAL-ARNOULD, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 370 F-D Pourvois n° T 22-12.225 U 22-12.364 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 25 MAI 2023 I - 1°/ Mme W L I, 2°/ M. M O I, domiciliés tous deux...
| France, Cour de cassation, Chambre commerciale, 05 avril 2023, 21-21898
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SCP Marc Lévis...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : COMM. CH.B COUR DE CASSATION _ Audience publique du 5 avril 2023 Cassation partielle M. VIGNEAU, président Arrêt n° 266 F-D Pourvoi n° M 21-21.898 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 AVRIL 2023 M. F D, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° M 21-21.898 contre deux arrêts rendus le 10...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 2, 08 décembre 2022, 21-15426
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SCP Marc Lévis, SCP Waquet, Farge et Hazan...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 LM COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 décembre 2022 Cassation M. PIREYRE, président Arrêt n° 1266 F-D Pourvoi n° B 21-15.426 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 DÉCEMBRE 2022 1°/ Mme W X, épouse C, 2°/ M. T C, tous deux domiciliés Adresse 4, 3°/ la sociét...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 2, 08 décembre 2022, 21-15427
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SCP Marc Lévis, SCP Waquet, Farge et Hazan...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 CM COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 décembre 2022 Cassation M. PIREYRE, président Arrêt n° 1267 F-D Pourvoi n° C 21-15.427 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 DÉCEMBRE 2022 1°/ Mme T C, épouse E, 2°/ M. L E, tous deux domiciliés Adresse 3, ont formé le...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 2, 08 décembre 2022, 21-15428
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SCP Marc Lévis, SCP Waquet, Farge et Hazan...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 LM COUR DE CASSATION _ Audience publique du 8 décembre 2022 Cassation M. PIREYRE, président Arrêt n° 1268 F-D Pourvoi n° D 21-15.428 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 DÉCEMBRE 2022 1°/ Mme T X, épouse J, 2°/ M. O J, tous deux domiciliés Adresse 3, 3°/ la sociét...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 23 mars 2022, 21-14396
...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SCP Marc Lévis...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 23 mars 2022 Cassation Mme TEILLER, président Arrêt n° 272 FS-D Pourvoi n° H 21-14.396 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 MARS 2022 M. N D, domicilié Adresse 4, pris en qualité d'ayant droit de son épouse M F V, décédée, a formé le pourvoi n° H...
