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...Me Ridoux, SCP Spinosi...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : N° M 23-80.050 F-D N° 01494 MAS2 12 DÉCEMBRE 2023 REJET M. BONNAL président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 12 DÉCEMBRE 2023 M. Y D a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 2022, qui, pour homicides involontaires aggravés, l'a condamné, notamment, à cinq ans d'emprisonnement dont trente mois avec...

...Me Ridoux, SCP Spinosi...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. AF1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 17 mai 2023 Cassation partielle Mme MARIETTE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 546 F-D Pourvoi n° M 21-23.784 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 MAI 2023 M. K G, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° M 21-23.784 contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2020 par la cour d'appel de Nîmes 5e chambre sociale PH, dans le litige l'opposant...

...Me Ridoux, SCP Spinosi...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 13 juillet 2022 Rejet M. CHAUVIN, président Arrêt n° 596 F-D Pourvoi n° C 21-12.460 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 13 JUILLET 2022 M. I N, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° C 21-12.460 contre l'arrêt rendu le 29 décembre 2020 par la cour d'appel de Chambéry 3e chambre, dans le litige l'opposant à Mme H E, domiciliée Adresse...