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| CEDH, AFFAIRE KALKAN c. TURQUIE, 2016, 001-162762
...KUZU E....DEUXIÈME SECTION AFFAIRE KALKAN c. TURQUIE Requête no 37158/09 ARRÊT STRASBOURG 10 mai 2016 DÉFINITIF 12/09/2016 Cet arrêt est devenu définitif en vertu de l’article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Kalkan c. Turquie, La Cour européenne des droits de l’homme deuxième section, siégeant en une chambre composée de : Julia Laffranque, présidente, Işıl Karakaş, Nebojša Vučinić, Valeriu Griţco, Ksenija Turković, Jon Fridrik Kjølbro, Georges Ravarani, juges, et de Stanley Naismith, greffier de section, Après en avoir délibéré en chambre...
| CEDH, AFFAIRE ABDULLATİF ARSLAN ET ZERİFE ARSLAN c. TURQUIE, 2015, 001-156256
...KUZU E....DEUXIÈME SECTION AFFAIRE ABDULLATİF ARSLAN ET ZERİFE ARSLAN c. TURQUIE Requête no 40862/08 ARRÊT STRASBOURG 21 juillet 2015 DÉFINITIF 21/10/2015 Cet arrêt est devenu définitif en vertu de l’article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Abdullatif Arslan et Zerife Arslan c. Turquie, La Cour européenne des droits de l’homme deuxième section, siégeant en une chambre composée de : András Sajó, président, Işıl Karakaş, Helen Keller, Paul Lemmens, Egidijus Kūris, Robert Spano, Jon Fridrik Kjølbro, juges, et de Stanley Naismith, greffier de...
| CEDH, AFFAIRE MAKBULE KAYMAZ ET AUTRES c. TURQUIE, 2014, 001-141178
...YALCINDAG BAYDEMIR R. ; CANGİR H. ; KUZU E. ; BAŞBAKKAL KARA E. ; YILDIZ H....DEUXIÈME SECTION AFFAIRE MAKBULE KAYMAZ ET AUTRES c. TURQUIE Requête no 651/10 ARRÊT STRASBOURG 25 février 2014 DÉFINITIF 25/05/2014 Cet arrêt est devenu définitif en vertu de l’article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Makbule Kaymaz et autres c. Turquie, La Cour européenne des droits de l’homme deuxième section, siégeant en une chambre composée de : Guido Raimondi, président, Işıl Karakaş, Peer Lorenzen, András Sajó, Helen Keller, Paul Lemmens, Robert Spano, juges...
| CEDH, AFFAIRE AKSİN ET AUTRES c. TURQUIE, 2013, 001-126994
...CANGIR H. ; KUZU E. ; VARGUN M. ; BAYIR D....DEUXIÈME SECTION AFFAIRE AKSİN ET AUTRES c. TURQUIE Requête no 4447/05 ARRÊT STRASBOURG 1er octobre 2013 DÉFINITIF 01/01/2014 Cet arrêt est devenu définitif en vertu de l’article 44 § 2 de la Convention. Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Aksin et autres c. Turquie, La Cour européenne des Droits de l’Homme deuxième section, siégeant en une chambre composée de : Guido Raimondi, président, Danutė Jočienė, Peer Lorenzen, Dragoljub Popović, Işıl Karakaş, Nebojša Vučinić, Paulo Pinto de Albuquerque, juges, et de Stanley Naismith...
