Recherche de (formation:Cour d'appel de Toulouse OR tribunal:Cour d'appel de Toulouse) date_arret:2008-10-21 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Toulouse, 21 octobre 2008, 07/00906
... ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de TOULOUSE en date du 30 / 09 / 2008...ROG / MB DOSSIER N 07 / 00906 ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2008 3ème CHAMBRE, COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre, N 956 / 08 Prononcé publiquement le MARDI 21 OCTOBRE 2008, par Monsieur SUQUET, Président de la 3ème Chambre des Appels Correctionnels, Sur appel d'un jugement du T. G. I. DE TOULOUSE- 6EME CHAMBRE du 21 MAI 2007. COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, suivant ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de TOULOUSE en date du 30 / 09...
| France, Cour d'appel de Toulouse, 21 octobre 2008, 07/01451
..., suivant ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de TOULOUSE en date du 30 / 09...X... / MB DOSSIER N 07 / 01451 ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2008 3ème CHAMBRE, COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre, N 962 / 08 Prononcé publiquement le MARDI 21 OCTOBRE 2008, par Monsieur SUQUET, Président de la 3ème Chambre des Appels Correctionnels, Sur appel d'un jugement du T. G. I. DE TOULOUSE- 3EME CHAMBRE du 16 OCTOBRE 2007. COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, suivant ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de TOULOUSE en date du...
| France, Cour d'appel de Toulouse, 21 octobre 2008, 07/01530
...France, Cour d'appel de Toulouse, 21 octobre 2008, 07/01530...X.../MB DOSSIER N 07/01530 ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2008 3ème CHAMBRE, COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre, No 963/08 Prononcé publiquement le MARDI 21 OCTOBRE 2008 par Monsieur SUQUET, Président de la 3ème Chambre des Appels Correctionnels, Sur appel d'un jugement du T.G.I. D'ALBI du 13 SEPTEMBRE 2007. COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, Président:Monsieur SUQUET, Conseillers :Madame PANTZ, Monsieur Y..., GREFFIER : Madame BORJA, lors des débats et du prononcé de l'arrêt MINISTÈRE...
| France, Cour d'appel de Toulouse, 21 octobre 2008, 08/03624
... DECISION 2008-07-01 Cour d'appel de Toulouse Cour d'appel de Toulouse ...21/10/2008 ARRÊT No NoRG: 08/03624 CC/CL Décision déférée du 01 Juillet 2008 - Cour d'Appel de TOULOUSE - BERNEZ DIT VIGNOLLE SA STE BORDELAISE DE CREDIT INDUSTRIEL COMMERCIAL représentée par la SCP MALET C/ Jeannette X... épouse Y... représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE...
| France, Cour d'appel de Toulouse, Ct0039, 21 octobre 2008, 201
... DECISION Cour d'appel de Toulouse 2008-07-01 TOULOUSE ...21/10/2008 ARRÊT No NoRG: 08/03624 CC/CL Décision déférée du 01 Juillet 2008 - Cour d'Appel de TOULOUSE - BERNEZ DIT VIGNOLLE SA STE BORDELAISE DE CREDIT INDUSTRIEL et COMMERCIAL représentée par la SCP MALET C/ Jeannette X... épouse Y... représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE HUIT *** DEMANDEURE/S SA STE BORDELAISE DE CREDIT INDUSTRIEL et...
| France, Cour d'appel de Toulouse, Ct0028, 21 octobre 2008, 956
...Cour d'appel de Toulouse...ROG / MB DOSSIER N 07 / 00906 ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2008 3ème CHAMBRE, COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre, N 956 / 08 Prononcé publiquement le MARDI 21 OCTOBRE 2008, par Monsieur SUQUET, Président de la 3ème Chambre des Appels Correctionnels, Sur appel d'un jugement du T. G. I. DE TOULOUSE- 6EME CHAMBRE du 21 MAI 2007. COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, suivant ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de TOULOUSE en date du 30 / 09 / 2008 Président : Monsieur SUQUET, Conseillers : Madame PANTZ, Monsieur ROGER...
| France, Cour d'appel de Toulouse, Ct0028, 21 octobre 2008, 962
...Cour d'appel de Toulouse...X... / MB DOSSIER N 07 / 01451 ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2008 3ème CHAMBRE, COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre, N 962 / 08 Prononcé publiquement le MARDI 21 OCTOBRE 2008, par Monsieur SUQUET, Président de la 3ème Chambre des Appels Correctionnels, Sur appel d'un jugement du T. G. I. DE TOULOUSE- 3EME CHAMBRE du 16 OCTOBRE 2007. COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, suivant ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de TOULOUSE en date du 30 / 09 / 2008 Président : Monsieur SUQUET, Conseillers : Madame PANTZ, Monsieur...
| France, Cour d'appel de Toulouse, Ct0028, 21 octobre 2008, 963
...Cour d'appel de Toulouse...X.../MB DOSSIER N 07/01530 ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2008 3ème CHAMBRE, COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre, No 963/08 Prononcé publiquement le MARDI 21 OCTOBRE 2008 par Monsieur SUQUET, Président de la 3ème Chambre des Appels Correctionnels, Sur appel d'un jugement du T.G.I. D'ALBI du 13 SEPTEMBRE 2007. COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur SUQUET, Conseillers : Madame PANTZ, Monsieur Y..., GREFFIER : Madame BORJA, lors des débats et du prononcé de l'arrêt MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur SILVESTRE, Substitut...
