Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2008-10-30 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, 30 octobre 2008, 07/01131
...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 30 octobre 2008 Dossier n : 07 / 01131 Pascal...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 30 octobre 2008 Dossier n : 07 / 01131 Pascal X... / Paul F..., CIE FONCIERE DE CREDIT, SARL BRUHAT-BOUCHAUDY, SOCIETE DUMONT ELECTRICITE, SOCIETE DUMOLARD Arrêt rendu le JEUDI TRENTE OCTOBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du...
| France, Cour d'appel de Riom, 30 octobre 2008, 07/02418
...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 30 octobre 2008 Arrêt no-BG / SP / MO- Dossier...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 30 octobre 2008 Arrêt no-BG / SP / MO- Dossier n : 07 / 02418 Renée X... épouse Y..., Jocelyne Y... épouse D... / Jean Z..., COMMUNE DE FAYET RONAYE Arrêt rendu le JEUDI TRENTE OCTOBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononc...
| France, Cour d'appel de Riom, 30 octobre 2008, 07/02510
...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 30 octobre 2008 Arrêt no-GB / SP- Dossier n...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 30 octobre 2008 Arrêt no-GB / SP- Dossier n : 07 / 02510 Laure X.../ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE MARLY Arrêt rendu le JEUDI TRENTE OCTOBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Bruno GAUTIER, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de...
| France, Cour d'appel de riom, Premiere chambre civile, 30 octobre 2008, 498
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 30 octobre 2008 Dossier n : 07 / 01131 Pascal X... / Paul F..., CIE FONCIERE DE CREDIT, SARL BRUHAT-BOUCHAUDY, SOCIETE DUMONT ELECTRICITE, SOCIETE DUMOLARD Arrêt rendu le JEUDI TRENTE OCTOBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CUSSET, décision attaquée en date...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 30 octobre 2008, 501
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 30 octobre 2008 Arrêt no-BG / SP / MO- Dossier n : 07 / 02418 Renée X... épouse Y..., Jocelyne Y... épouse D... / Jean Z..., COMMUNE DE FAYET RONAYE Arrêt rendu le JEUDI TRENTE OCTOBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 30 octobre 2008, 505
COPROPRIETE Vu le jugement rendu le 5 septembre 2007 par le Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND intervenant après un premier... ...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 30 octobre 2008 Arrêt no-GB / SP- Dossier n : 07 / 02510 Laure X.../ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE MARLY Arrêt rendu le JEUDI TRENTE OCTOBRE DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Bruno GAUTIER, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des...
