Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2008-05-06 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, 06 mai 2008, 07/00167
... de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007 en...Du 06 / 05 / 2008 Arrêt no CR / DB / IM Dossier no07 / 00167 Monique X... / S. N. C. F. Arrêt rendu ce SIX MAI DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme K..., Conseiller Président suppléant, nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007 en remplacement de Monsieur RANCOULE, président titulaire empêché M. THOMAS, Conseiller M. L..., Conseiller...
| France, Cour d'appel de Riom, 06 mai 2008, 07/00882
...COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N DU : 06 Mai 2008 AFFAIRE N : 07 / 00882...COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N DU : 06 Mai 2008 AFFAIRE N : 07 / 00882 HR / AMB / VR ARRÊT RENDU LE six Mai deux mille huit ENTRE : M. Klaus-Jürgen X... ... ... ALLEMAGNE Représenté par la SCP GOUTET-ARNAUD avoués à la Cour Plaidant par la SCP LIENHARD-PETITOT avocats au barreau de STRASBOURG APPELANT ET : Mme Annie Y...épouse Z... ... 63000 CLERMONT-FERRAND Représentée par Me Sébastien RAHON avoué à la Cour Plaidant par Me Jean-Louis...
| France, Cour d'appel de Riom, 06 mai 2008, 07/01611
... ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007 en...Du 06/05/200 Arrêt no JLT / DB / IM Dossier no 07/01611 Albert X... / SARL AUDIN ALAIN Arrêt rendu ce SIX MAI DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme SONOKPON, Conseiller Président suppléant, nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007 en remplacement de Monsieur RANCOULE, président titulaire empêché M. THOMAS, Conseiller M. RUIN...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0268, 06 mai 2008, 263
...Cour d'appel de riom...Du 06 / 05 / 2008 Arrêt no CR / DB / IM Dossier no07 / 00167 Monique X... / S. N. C. F. Arrêt rendu ce SIX MAI DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme K..., Conseiller Président suppléant, nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007 en remplacement de Monsieur RANCOULE, président titulaire empêché M. THOMAS, Conseiller M. L..., Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE...
| France, Cour d'appel de riom, Ct0268, 06 mai 2008, 279
...Cour d'appel de riom...Arrêt no JLT / DB / IM Dossier no 07/01611 Albert X.../ SARL AUDIN ALAIN Arrêt rendu ce SIX MAI DEUX MILLE HUIT par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme SONOKPON, Conseiller Président suppléant, nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007 en remplacement de Monsieur RANCOULE, président titulaire empêché M. THOMAS, Conseiller M. RUIN, Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M. Albert X...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 2, 06 mai 2008, 309
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N DU : 06 Mai 2008 AFFAIRE N : 07 / 00882 HR / AMB / VR ARRÊT RENDU LE six Mai deux mille huit ENTRE : M. Klaus-Jürgen X... ... ... ALLEMAGNE Représenté par la SCP GOUTET-ARNAUD avoués à la Cour Plaidant par la SCP LIENHARD-PETITOT avocats au barreau de STRASBOURG APPELANT ET : Mme Annie Y...épouse Z... ... 63000 CLERMONT-FERRAND Représentée par Me Sébastien RAHON avoué à la Cour Plaidant par Me Jean-Louis AUPOIS avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Décision déférée à la Cour...
