Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2006-12-21 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, 21 décembre 2006, 06/00439
...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 21 décembre 2006 Arrêt no - GB...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 21 décembre 2006 Arrêt no - GB/SP/MO- Dossier n : 06/00439 Jean-Claude X... / Yvonne Y..., Viviane Z... Arrêt rendu le VINGT ET UN DECEMBRE DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance...
| France, Cour d'appel de Riom, 21 décembre 2006, 06/00515
...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 21 décembre 2006 Arrêt no -CB...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 21 décembre 2006 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 06/00515 SA AGF / SA CHOUVY, Christian X... Arrêt rendu le VINGT ET UN DECEMBRE DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de...
| France, Cour d'appel de Riom, 21 décembre 2006, 06/00615
...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 21 décembre 2006 Arrêt no -BG...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 21 décembre 2006 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier n : 06/00615 COMMUNE DE MASSIAC / Jean-Louis MIQUEL, Marie-Anne X... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT ET UN DECEMBRE DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 21 décembre 2006, 06/00707
VENTE - Intermédiaire - Commission - Affaire réalisée sans le concours d'un agent immobilier - Dommages-intérêts - Condition - L'article 6,... ...Cour d'appel de riom...COUR D'APPELDE RIOMPREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 21 décembre 2006Arrêt no -CB/SP -Dossier n : 06/00707 S.C.I. GINELY / S.A.R.L. FCH IMMOBILIER Arrêt rendu le VINGT ET UN DECEMBRE DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré :M. Gérard BAUDRON, PrésidentM. Claude BILLY, ConseillerM. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de :Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 21 décembre 2006, 714
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 21 décembre 2006 Arrêt no - GB/SP/MO- Dossier n : 06/00439 Jean-Claude X... / Yvonne Y..., Viviane Z... Arrêt rendu le VINGT ET UN DECEMBRE DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de MOULINS, décision attaquée en date du 24 Janvier 2006, enregistrée sous le n...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 21 décembre 2006, 715
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 21 décembre 2006 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 06/00515 SA AGF / SA CHOUVY, Christian X... Arrêt rendu le VINGT ET UN DECEMBRE DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 25 Janvier 2006, enregistrée sous le n...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 21 décembre 2006, 718
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 21 décembre 2006 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier n : 06/00615 COMMUNE DE MASSIAC / Jean-Louis MIQUEL, Marie-Anne X... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT ET UN DECEMBRE DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AURILLAC, décision attaquée en date du 01 Février...
