Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2006-08-02 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 02 août 2006, JURITEXT000006951069
PROPRIETE Attendu que, alléguant que des désordres sont apparus suite à la réalisation du lotissement sur le terrain situé au-dessus du sien,... ...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 02 août 2006 Arrêt no - CB/SP- Dossier n : 05/01990 S.C.I. LES DEUX FONTAINES / Bernard X... Arrêt rendu le DEUX AOUT DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 02 août 2006, JURITEXT000006951070
Vu le jugement rendu le 23 juin 2005 par le juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND liquidant à la somme de... ...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 02 août 2006 X... no - GB/SP/MO- Dossier n : 05/01832 Manfred Y..., S.A.R.L. Y... / Claude Z..., Monique A... épouse Z... X... rendu le DEUX AOUT DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Bruno GAUTIER, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononc...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 02 août 2006, JURITEXT000006951071
Attendu que par jugement du 3 décembre 1998, le Tribunal de Grande Instance de CUSSET a, au vu d'un complément d'expertise technique pour... ...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 02 août 2006 Arrêt no - GB/SP/MO- Dossier n : 05/02046 Joachim X... / Marcel Y... Arrêt rendu le DEUX AOUT DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement au fond, origine Tribunal...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 02 août 2006, JURITEXT000006951088
EXPERT Attendu que par jugement du 3 décembre 1998, le Tribunal de Grande Instance de CUSSET a, au vu d'un complément d'expertise technique... ...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 02 août 2006 Arrêt no - GB/SP/MO- Dossier n : 05/02046 Joachim X... / Marcel Y... Arrêt rendu le DEUX AOUT DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement au fond, origine...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 02 août 2006, JURITEXT000006951298
ASTREINTE Vu le jugement rendu le 23 juin 2005 par le juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND liquidant à la... ...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 02 août 2006 X... no - GB/SP/MO- Dossier n : 05/01832 Manfred Y..., S.A.R.L. Y... / Claude Z..., Monique A... épouse Z... X... rendu le DEUX AOUT DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Bruno GAUTIER, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononc...
