Recherche de (formation:Cour d'appel de Rennes OR tribunal:Cour d'appel de Rennes) date_arret:2016-01-26 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Rennes, Ordonnance de taxe, 26 janvier 2016, 14/05145
...Cour d'appel de Rennes...Contestations Honoraires ORDONNANCE No 16/ 013 R. G : 14/ 05145 Me Sarah X... C/ Melle Eva Y... Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 26 JANVIER 2016 Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M. Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 08 Décembre 2015 ORDONNANCE : Par défaut, prononcée à l'audience publique du 26 Janvier 2016, par mise à disposition au...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ordonnance de taxe, 26 janvier 2016, 14/05623
...Cour d'appel de Rennes...Contestations Honoraires ORDONNANCE No 16/ 014 R. G : 14/ 05623 Me Mary Y... C/ Mme Marguerite X... Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 26 JANVIER 2016 Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M. Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 08 Décembre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 26 Janvier 2016, par mise...
| France, Cour d'appel de Rennes, 1ère chambre, 26 janvier 2016, 14/09700
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Rennes 2016-01-26 Cour d'appel de Rennes 1A, arrêt n°14...1ère Chambre ARRÊT N° 48/2016 R.G : 14/09700 Mme R G épouse X C/ M. M I G M. L G M. Y G M. W G Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 JANVIER 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur...
| France, Cour d'appel de Rennes, 1ère chambre, 26 janvier 2016, 14/09804
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Rennes 2016-01-26 Cour d'appel de Rennes 1A, arrêt n°14...1ère Chambre ARRÊT N° 50/2016 R.G : 14/09804 Mme N R C/ M. P U Mme Z Y épouse U Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 JANVIER 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ordonnance de taxe, 26 janvier 2016, 15/04478
...Cour d'appel de Rennes...Contestations Honoraires ORDONNANCE No 16/ 015 R. G : 15/ 04478 SCP RESIDENCE LES JARDINS DE LONGCHAMP C/ Me Christophe X... Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 26 JANVIER 2016 Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M. Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 08 Décembre 2015 ORDONNANCE : Réputé contradictoire, prononcée à l'audience publique du 26...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ordonnance de taxe, 26 janvier 2016, 15/04535
...Cour d'appel de Rennes...Contestations Honoraires ORDONNANCE No 16/ 016 R. G : 15/ 04535 SELARL NAURA X... C/ M. Nicolas Y... Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 26 JANVIER 2016 Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M. Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 08 Décembre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 26 Janvier 2016, par mise...
