Recherche de (formation:Cour d'appel de Rennes OR tribunal:Cour d'appel de Rennes) date_arret:2015-01-20 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Rennes, 1ère chambre, 20 janvier 2015, 13/08339
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Rennes 2015-01-20 Cour d'appel de Rennes 1A, arrêt n°13...1ère Chambre ARRÊT N° 24 R.G : 13/08339 M. L V Mme O G épouse V C/ Mme T Y veuve X Mme R X M. U X M. S X Mme P X M. B X Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 JANVIER 2015...
| France, Cour d'appel de Rennes, 1ère chambre, 20 janvier 2015, 14/01808
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Rennes 2015-01-20 Cour d'appel de Rennes 1A, arrêt n°14...1ère Chambre ARRÊT N° 28 R.G : 14/01808 Mme O I épouse K M. T I M. V I C/ M. X I Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 JANVIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier...
| France, Cour d'appel de Rennes, 1ère chambre, 20 janvier 2015, 14/06415
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Rennes 2015-01-20 Cour d'appel de Rennes 1A, arrêt n°14...1ère Chambre ARRÊT N° 31 R.G : - 14/06415 - 14/08632 M. C T C/ M. J, F XZ Mme H Q R K épouse XZ M. W I M. G I Mme QY I épouse LE Mme E I épouse V M. Z I Mme S I épouse D M. CX I M. N I M. X I Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le...
