Recherche de (formation:Cour d'appel de Rennes OR tribunal:Cour d'appel de Rennes) date_arret:2008-05-06 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0007, 06 mai 2008,
...Cour d'appel de Rennes...Première Chambre A ARRÊT No R.G : 06/04853 Mme Anaïck X... C/ Mme Marie-Edith X... épouse Y... Mme Bernadette X... épouse Z... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne ARNAUD, Président de chambre, Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, entendue en son rapport, GREFFIER : Monsieur Jean CAHIERRE...
| France, Cour d'appel de Rennes, 06 mai 2008, 06/04853
...France, Cour d'appel de Rennes, 06 mai 2008, 06/04853...Première Chambre A ARRÊT No R.G : 06/04853 Mme Anaïck X... C/ Mme Marie-Edith X... épouse Y... Mme Bernadette X... épouse Z... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne ARNAUD, Président de chambre, Madame Anne TEZE...
| France, Cour d'appel de Rennes, 06 mai 2008, 07/01075
... FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MAI 2008 COMPOSITION DE LA...Première Chambre B ARRÊT No R.G : 07/01075 M. Jean-Marie X... S.A. X... C/ S.A. PORTZAMPARC Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : POURVOI no T 0817827 DU 29.07.08 Nos Réf. Pourv. 40/08RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Françoise SIMONNOT, Président, Mme Rosine...
| France, Cour d'appel de Rennes, 06 mai 2008, 07/02267
... délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No266 R.G : 07/02267 M. Manuel X... Y... C/ S.A. ALCATEL LUCENT FRANCE POURVOI No 40/08 DU 07.07.08 No P 0843169 Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉR...
| France, Cour d'appel de Rennes, Ct0178, 06 mai 2008, 266
...Cour d'appel de Rennes...Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No266 R.G : 07/02267 M. Manuel X... Y... C/ S.A. ALCATEL LUCENT FRANCE POURVOI No 40/08 DU 07.07.08 No P 0843169 Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Guyonne...
