Recherche de (formation:Cour d'appel de Poitiers OR tribunal:Cour d'appel de Poitiers) date_arret:2015-10-29 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Poitiers, 29 octobre 2015, 14/00165
...COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 81 - 29...COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 81 - 29 Octobre 2015 - RG no15/ 00061 - Monique X... épouse Y... François Y... C/ SARL LOU PARADOU - Rendue publiquement le vingt neuf octobre deux mille quinze par M. David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Marie-Laure MAUCOLIN, greffière, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le huit octobre deux mille quinze, mise en...
| France, Cour d'appel de Poitiers, RÉfÉrÉ, 29 octobre 2015, 15/00032
...Cour d'appel de Poitiers...Ordonnance n° 80 - 29 Octobre 2015 - RG no15/ 00032 - SARL SOCIETE VENDEENNE DE PAVILLONS INDIVIDUELS SVPI C/ Georges X... - R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement le vingt neuf octobre deux mille quinze par M. David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Marie-Laure MAUCOLIN, greffière, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le quinze octobre deux mille quinze, mise en...
| France, Cour d'appel de Poitiers, RÉfÉrÉ, 29 octobre 2015, 15/00040
...Cour d'appel de Poitiers...Ordonnance n° 79 - 29 Octobre 2015 - RG no15/ 00040 - Christian X...C/ Dominique Y...ès qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société ABNI - R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement le vingt neuf octobre deux mille quinze par M. David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le quinze...
| France, Cour d'appel de Poitiers, RÉfÉrÉ, 29 octobre 2015, 15/00053
...Cour d'appel de Poitiers...Ordonnance n° 82 - 29 Octobre 2015 - RG no15/ 00053 - EURL SGLP C/ SCI AL INTERNATIONAL - R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement le vingt neuf octobre deux mille quinze par M. David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Marie-Laure MAUCOLIN, greffière, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le huit octobre deux mille quinze, mise en délibéré au vingt neuf octobre deux...
| France, Cour d'appel de Poitiers, Ordonnance du premier prÉsident, 29 octobre 2015, 15/00055
...Cour d'appel de Poitiers...COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 78 - 29 Octobre 2015 - RG n°15/00055 - Pascale X... C/ SA CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU-CHARENTES - Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le quinze octobre deux mille quinze, mise en délibéré au vingt neuf octobre deux mille quinze. ENTRE : Madame Pascale X...... 86000 POITIERS-FRANCE Représentant : Me Guillaume ROLAND-GOSSELIN de la SCP ADEN AVOCATS BERNARD-ROLAND-GOSSELIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE...
...Cour d'appel de Poitiers...COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 81 - 29 Octobre 2015 - RG no15/ 00061 - Monique X... épouse Y... François Y... C/ SARL LOU PARADOU - Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le huit octobre deux mille quinze, mise en délibéré au vingt neuf octobre deux mille quinze. ENTRE : Madame Monique X... épouse Y...... 86170 NEUVILLE DE POITOU Monsieur François Y...... 86170 NEUVILLE DE POITOU Représentant : Me JAOUACHI substituant Me Françoise BLET, avocate au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE...
