Recherche de (formation:Cour d'appel de Poitiers OR tribunal:Cour d'appel de Poitiers) date_arret:2008-05-14 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Poitiers, 14 mai 2008, 07/00520
...France, Cour d'appel de Poitiers, 14 mai 2008, 07/00520...ARRET No R. G : 07 / 00520 C. M. / R. B. X... C / G... COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 14 MAI 2008 APPELANT : Monsieur Jean- Pierre X... né le 16 Août 1935 à LA TRANCHE- SUR- MER 85 ... 85460 L'AIGUILLON- SUR- MER représenté par la SCP MUSEREAU MAZAUDON- PROVOST- CUIF, avoués à la Cour assisté de Me TEXIER, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE Suivant déclaration d'appel du 25 Janvier 2007 d'un jugement rendu le 1er Décembre 2006 par le TRIBUNAL DE...
| France, Cour d'appel de Poitiers, 14 mai 2008, 07/01799
... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT...ARRÊT No R.G : 07/01799 S.A.R.L. ANTHALIA C/ S.A.R.L. BELLO CONSTRUCTION RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 14 MAI 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07/01799 Décision déférée à la Cour: Jugement au fond du 16 avril 2007 rendu par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS. APPELANTE : S.A.R.L. ANTHALIA Dont le siège social est 25 Avenue...
| France, Cour d'appel de Poitiers, 14 mai 2008, 07/02420
... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT...ARRÊT No R.G : 07/02420 MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD C/ S.A.R.L. SOFAL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 14 MAI 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07/02420 Décision déférée à la Cour: Jugement au fond du 04 juillet 2007 rendu par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINTES. APPELANTE : LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Dont le siège...
| France, Cour d'appel de Poitiers, Ct0094, 14 mai 2008, 131
...Cour d'appel de Poitiers...ARRET No R. G : 07 / 00520 C. M. / R. B. X... C / G... COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 14 MAI 2008 APPELANT : Monsieur Jean- Pierre X... né le 16 Août 1935 à LA TRANCHE- SUR- MER 85 ... 85460 L'AIGUILLON- SUR- MER représenté par la SCP MUSEREAU MAZAUDON- PROVOST- CUIF, avoués à la Cour assisté de Me TEXIER, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE Suivant déclaration d'appel du 25 Janvier 2007 d'un jugement rendu le 1er Décembre 2006 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DES SABLES D'OLONNE. INTIMÉE : Madame Z...G... née le...
| France, Cour d'appel de Poitiers, Chambre civile 1, 14 mai 2008, 216
...Cour d'appel de Poitiers...ARRÊT No R.G : 07/01799 S.A.R.L. ANTHALIA C/ S.A.R.L. BELLO CONSTRUCTION RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 14 MAI 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07/01799 Décision déférée à la Cour: Jugement au fond du 16 avril 2007 rendu par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS. APPELANTE : S.A.R.L. ANTHALIA Dont le siège social est 25 Avenue Robert Schuman 86006 POITIERS agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP...
| France, Cour d'appel de Poitiers, Chambre civile 1, 14 mai 2008, 217
...Cour d'appel de Poitiers...ARRÊT No R.G : 07/02420 MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD C/ S.A.R.L. SOFAL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 14 MAI 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07/02420 Décision déférée à la Cour: Jugement au fond du 04 juillet 2007 rendu par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINTES. APPELANTE : LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Dont le siège social est 10 Bd Alexandre Oyon 72030 LA MANS CEDEX 9 agissant poursuites et diligences de son Président et Conseil d'Administration...
