Recherche de (formation:Cour d'appel de Pau OR tribunal:Cour d'appel de Pau) date_arret:2008-12-11 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Pau, 11 décembre 2008, 08/00517
...CR N DOSSIER n 08 / 00517 ARRÊT DU 11 Décembre 2008 COUR D'APPEL DE PAU...CR N DOSSIER n 08 / 00517 ARRÊT DU 11 Décembre 2008 COUR D'APPEL DE PAU CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt prononcé publiquement le 11 Décembre 2008, par Monsieur le Président SAINT-MACARY assisté de Madame GAILLARD, greffière, en présence du Ministère Public, Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE BAYONNE du 01 FEVRIER 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Bruno Daniel Yves né le 06 Avril 1956 à ANGLET 64, de Y...Pierre Emile et de X...Christiane...
| France, Cour d'appel de Pau, 11 décembre 2008, 08/00691
...KM N DOSSIER n 08 / 00691 ARRÊT DU 11 décembre 2008 COUR D'APPEL DE PAU...KM N DOSSIER n 08 / 00691 ARRÊT DU 11 décembre 2008 COUR D'APPEL DE PAU CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt prononcé publiquement le 11 décembre 2008, par Monsieur le Président SAINT-MACARY assisté de Monsieur LASBIATES, greffier, en présence du Ministère Public, Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL DE POLICE DE DAX du 07 AVRIL 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Y...Gabriel né le 08 Août 1964 à RIOJAS ESPAGNE, de Francisco et de C... Candelavia de nationalit...
| France, Cour d'appel de Pau, 11 décembre 2008, 08/00694
...CR N DOSSIER n 08 / 00694 ARRÊT DU 11 Décembre 2008 COUR D'APPEL DE PAU...CR N DOSSIER n 08 / 00694 ARRÊT DU 11 Décembre 2008 COUR D'APPEL DE PAU CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt prononcé publiquement le 11 Décembre 2008, par Monsieur le Président SAINT-MACARY assisté de Monsieur LASBIATES, greffier, en présence du Ministère Public, Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL DE POLICE D'OLORON SAINTE MARIE du 18 FEVRIER 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Cédric David né le 09 Février 1978 à PAU 64, de Christian et de Y...Marie de...
| France, Cour d'appel de Pau, Ct0074, 11 décembre 2008, 859
PRESCRIPTION - Action publique - Interruption - CONTRAVENTION - /JDF Le soit transmis du magistrat du Parquet au bureau d'ordre, quand... ...Cour d'appel de Pau...KM N DOSSIER n 08 / 00691 ARRÊT DU 11 décembre 2008 COUR D'APPEL DE PAU CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt prononcé publiquement le 11 décembre 2008, par Monsieur le Président SAINT-MACARY assisté de Monsieur LASBIATES, greffier, en présence du Ministère Public, Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL DE POLICE DE DAX du 07 AVRIL 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Y...Gabriel né le 08 Août 1964 à RIOJAS ESPAGNE...
| France, Cour d'appel de Pau, Ct0074, 11 décembre 2008, 860
CHASSE - Chasse sur le terrain d'autrui - Plainte de la personne intéressée - Détermination - Propriétaire ou détenteur du droit de chasse... ...Cour d'appel de Pau...CR N DOSSIER n 08 / 00694 ARRÊT DU 11 Décembre 2008 COUR D'APPEL DE PAU CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt prononcé publiquement le 11 Décembre 2008, par Monsieur le Président SAINT-MACARY assisté de Monsieur LASBIATES, greffier, en présence du Ministère Public, Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL DE POLICE D'OLORON SAINTE MARIE du 18 FEVRIER 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Cédric David né le 09 Février...
| France, Cour d'appel de Pau, Ct0074, 11 décembre 2008, 869
CIRCULATION ROUTIERE - Code de la route - Domaine d'application - Chemin ouvert à la circulation publique - / JDF Le code de la route... ...Cour d'appel de Pau...CR N DOSSIER n 08 / 00517 ARRÊT DU 11 Décembre 2008 COUR D'APPEL DE PAU CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt prononcé publiquement le 11 Décembre 2008, par Monsieur le Président SAINT-MACARY assisté de Madame GAILLARD, greffière, en présence du Ministère Public, Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE BAYONNE du 01 FEVRIER 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Bruno Daniel Yves né le 06 Avril 1956...
