Recherche de (formation:Cour d'appel de Paris OR tribunal:Cour d'appel de Paris) date_arret:2015-11-20 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 6 - chambre 11, 20 novembre 2015, 09/05477
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2015-11-20 Cour d'appel de Paris L2, arrêt n°09...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRÊT DU 20 novembre 2015 après prorogation n° , 5 pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/05477 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Janvier 2009 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° 07/06259 APPELANT Monsieur C B né le Date naissance 1 1960 à Localité 1 Adresse 2 comparant en personne, assisté de Me Pascale...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 6 - chambre 11, 20 novembre 2015, 12/08252
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2015-11-20 Cour d'appel de Paris L2, arrêt n°12...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 11 ARRÊT DU 20 Novembre 2015 n° , 9 pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 12/08252 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 Mars 2012 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° 11/12236 APPELANTE SA GENERALI VIE Adresse 1 représentée par Me Antoine SAPPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 INTIMEE Madame W O épouse...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 2 - chambre 2, 20 novembre 2015, 14/09557
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2015-11-20 Cour d'appel de Paris C2, arrêt n°14...Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 2 ARRÊT DU 20 NOVEMBRE 2015 n° 2015-304 , 10 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 14/09557 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Février 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS 01 - RG n° 11/14241 APPELANTS Monsieur L Y Adresse 1 Adresse 1/ France né le Date naissance 2 1949 à Localit...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 1 - chambre 8, 20 novembre 2015, 14/21712
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2015-11-20 Cour d'appel de Paris A8, arrêt n°14...Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 8 ARRET DU 20 NOVEMBRE 2015 n° , 40 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 14/21712 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 10 Octobre 2014 -Président du TGI de Paris - RG n° 14/55251 APPELANTS Monsieur D E Adresse 1 Adresse 2 né le Date naissance 1 1971 à Localité 1 Monsieur J J Adresse...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 5 - chambre 2, 20 novembre 2015, 15/00522
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2015-11-20 Cour d'appel de Paris I2, arrêt n°15...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 2 ARRET DU 20 NOVEMBRE 2015 n°185, 14 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 15/00522 Décision déférée à la Cour : jugement du 18 décembre 2014 - Tribunal de grande instance de PARIS - 3ème chambre 4ème section - RG n°14/00649 APPELANTE AU PRINCIPAL et INTIMEE INCIDENTE S.A.S. SOCIETE...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 5 - chambre 2, 20 novembre 2015, 15/08995
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2015-11-20 Cour d'appel de Paris I2, arrêt n°15...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 2 ARRET DU 20 NOVEMBRE 2015 n°186, 6 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 15/08995 sur déféré à l'encontre d'une ordonnance du conseiller de la mise en état du pôle 5 chambre 2 de la Cour d'appel de PARIS rendue le 09 avril 2015 RG n°14/25123 DEMANDERESSE AU DEFERE S.A.S. ARTCURIAL...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 1 - chambre 8, 20 novembre 2015, 15/18265
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2015-11-20 Cour d'appel de Paris A8, arrêt n°15...Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 8 ARRET DU 20 NOVEMBRE 2015 n° 72 , 19 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 15/18265 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 04 Septembre 2015 -Tribunal de Commerce de PARIS 04 - RG n° 2015039573 APPELANTE SAS ARTCLAIR EDITIONS agissant par son Président domicilié en cette qualité audit siège Adresse 2...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 2 - chambre 2, 20 novembre 2015, 15/19557
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2015-11-20 Cour d'appel de Paris C2, arrêt n°15...Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 2 ARRÊT DU 20 NOVEMBRE 2015 n°2015- 309, 9 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 15/19557 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Septembre 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 15/06194 APPELANT Syndicat DENTISTES SOLIDAIRES ET INDÉPENDANTS DSI Agissant en la personne de son représentant légal...
