Recherche de (formation:Cour d'appel de Montpellier OR tribunal:Cour d'appel de Montpellier) date_arret:2020-11-18 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Montpellier, 2e chambre sociale, 18 novembre 2020, 16/00237
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Montpellier 2020-11-18 Cour d'appel de Montpellier 40, arrêt...MB/CC Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 18 NOVEMBRE 2020 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 16/00237 - N° Portalis DBVK-V-B7A-M3QK ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 SEPTEMBRE 2016 du conseil de Prud'hommes de Montpellier - n° RG F14/01785 APPELANTE : SAS THEOLIA FRANCE Adresse 3 Localité 2 Représentée...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 1re chambre sociale, 18 novembre 2020, 17/00604
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Montpellier 2020-11-18 Cour d'appel de Montpellier 04, arrêt...IC/GL Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 18 NOVEMBRE 2020 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/00604 - N° Portalis DBVK-V-B7B-NE4X Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 AVRIL 2017 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG 15/00470 APPELANTE : SAS LABORATOIRE CHAUVIN Prise en la personne de son...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4e chambre civile, 18 novembre 2020, 18/05079
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Montpellier 2020-11-18 Cour d'appel de Montpellier 1B, arrêt...Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 18 NOVEMBRE 2020 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/05079 - N° Portalis DBVK-V-B7C-N3BL Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 AOUT 2018 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 12/04803 APPELANT : Monsieur S W né le Date naissance 4 1964 à Localité 9 23 de nationalité Française Adresse 2...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4e chambre civile, 18 novembre 2020, 18/05229
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Montpellier 2020-11-18 Cour d'appel de Montpellier 1B, arrêt...Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 18 NOVEMBRE 2020 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/05229 - N° Portalis DBVK-V-B7C-N3MQ Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 AOUT 2018 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 12/04807 APPELANT : Monsieur H T né le Date naissance 1 1983 à Localité 10 de nationalité Française Adresse 7 Localité 4...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4e chambre civile, 18 novembre 2020, 19/08086
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Montpellier 2020-11-18 Cour d'appel de Montpellier 1B, arrêt...Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 18 NOVEMBRE 2020 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/08086 - N° Portalis DBVK-V-B7D-ON73 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 NOVEMBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NARBONNE N° RG 18/01218 APPELANTE : Madame S X de nationalité Française Adresse 3 Localité 2 Représentée par Me Jean-François REYNAUD de...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 3e chambre sociale, 18 novembre 2020, 20/02443
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Montpellier 2020-11-18 Cour d'appel de Montpellier 3S, arrêt...SD/IM Grosse + copie délivrée le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre sociale ARRET DU 18 NOVEMBRE 2020 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02443 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OTI2 ARRET n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 FEVRIER 2016 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21400407 APPELANTE : S.A.S. SOCIETE MEDITERRANENNE DE NETTOIEMENT Adresse 3...
