Recherche de (formation:Cour d'appel de Montpellier OR tribunal:Cour d'appel de Montpellier) date_arret:2020-02-05 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Montpellier, 1re chambre sociale, 05 février 2020, 16/03920
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Montpellier 2020-02-05 Cour d'appel de Montpellier 04, arrêt...MB/GL Grosse + copie délivrée le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère chambre sociale anciennement dénommée 4ème A chambre sociale ARRET DU 05 FEVRIER 2020 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 16/03920 - N° Portalis DBVK-V-B7A-MUTX ARRET n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 AVRIL 2016 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 1re chambre sociale, 05 février 2020, 16/03924
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Montpellier 2020-02-05 Cour d'appel de Montpellier 04, arrêt...MB/GL Grosse + copie délivrée le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère chambre sociale anciennement dénommée 4ème A chambre sociale ARRET DU 05 FEVRIER 2020 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 16/03924 - N° Portalis DBVK-V-B7A-MUT7 ARRET n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 AVRIL 2016 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F15/407- APPELANTE : SAS...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 1re chambre sociale, 05 février 2020, 16/03925
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Montpellier 2020-02-05 Cour d'appel de Montpellier 04, arrêt...MB/GL Grosse + copie délivrée le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère chambre sociale anciennement dénommée 4ème A chambre sociale ARRET DU 05 FEVRIER 2020 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 16/03925 - N° Portalis DBVK-V-B7A-MUUB ARRET n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 AVRIL 2016 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F15/409 - APPELANTE : SAS...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 1re chambre sociale, 05 février 2020, 16/03979
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Montpellier 2020-02-05 Cour d'appel de Montpellier 04, arrêt...MB/GL Grosse + copie délivrée le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère chambre sociale anciennement dénommée 4ème A chambre sociale ARRET DU 05 FEVRIER 2020 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 16/03979 - N° Portalis DBVK-V-B7A-MUXG ARRET n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 AVRIL 2016 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 2e chambre sociale, 05 février 2020, 17/01025
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Montpellier 2020-02-05 Cour d'appel de Montpellier 40, arrêt...PC/JF Grosse + copie délivrées le à 2e Chambre sociale anciennement dénommée 4e B chambre sociale ARRÊT DU 05 Février 2020 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/01025 - N° Portalis DBVK-V-B7B-NJOU ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 SEPTEMBRE 2015 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE N° RG14/377 APPELANTE...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 2e chambre de la famille, 05 février 2020, 18/03517
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Montpellier 2020-02-05 Cour d'appel de Montpellier C2, arrêt...Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre de la famille ARRET DU 05 FEVRIER 2020 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/03517 - N° Portalis DBVK-V-B7C-NXOA Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 JUIN 2018 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 14/02637 APPELANTE : Madame E... P... née le ... à BITCHE 57230 de nationalité Française...
