Recherche de (formation:Cour d'appel de Montpellier OR tribunal:Cour d'appel de Montpellier) date_arret:2012-01-25 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Montpellier, 25 janvier 2012, 08/01943
...France, Cour d'appel de Montpellier, 25 janvier 2012, 08/01943...BR/ YRCOUR D'APPEL DE MONTPELLIER4o chambre sociale ARRÊT DU 25 Janvier 2012 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 08139 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 JUILLET 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RG08/ 01943 APPELANTE : Mademoiselle Aurore X... ... 34070 MONTPELLIER Représentant : Me Frédéric MORA avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAEML TRANSPORT DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER prise en la personne de son représentant légal 125...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 25 janvier 2012, 09/02020
...BR/ YR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 25 Janvier 2012 Numéro d...BR/ YR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 25 Janvier 2012 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 08144 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 SEPTEMBRE 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RG09/ 02020 APPELANT : Monsieur Bruno X... ... 34070 MONTPELLIER Représentant : Me Denis BERTRAND avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAS MAISON Y... prise en la personne de son représentant légal ZAC Pôle...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4o chambre sociale, 25 janvier 2012, 10/08139
...Cour d'appel de Montpellier...BR/ YRCOUR D'APPEL DE MONTPELLIER4o chambre sociale ARRÊT DU 25 Janvier 2012 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 08139 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 JUILLET 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RG08/ 01943 APPELANTE : Mademoiselle Aurore X... ... 34070 MONTPELLIER Représentant : Me Frédéric MORA avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAEML TRANSPORT DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER prise en la personne de son représentant légal 125 rue Léon Trotsky CS 60014 34075 MONTPELLIER CEDEX 3...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4o chambre sociale, 25 janvier 2012, 10/08144
pourvoi V1215982 STE FARRET ... ...Cour d'appel de Montpellier...BR/ YR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 25 Janvier 2012 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 08144 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 SEPTEMBRE 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RG09/ 02020 APPELANT : Monsieur Bruno X...... 34070 MONTPELLIER Représentant : Me Denis BERTRAND avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAS MAISON Y... prise en la personne de son représentant légal ZAC Pôle Actif 30660 GALLARGUES LE MONTUEUX Représentant...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4o chambre sociale, 25 janvier 2012, 10/08228
pourvoi T1215957 DESCOUS ... ...Cour d'appel de Montpellier...Jonction avec le numéro 10/ 8734 BR/ YR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 25 Janvier 2012 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 08228 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : sur arrêt COUR D'APPEL DE TOULOUSE DU 22 avril 2009- Arrêt du 28 SEPTEMBRE 2010 COUR DE CASSATION-No RG1728 f-d APPELANT : Monsieur Jacques X... ... 09200 SAINT GIRONS Représentant : la SCP SABATTE-L'HOTE avocats au barreau de TOULOUSE INTIMEES : SARL AMBULANCES COUSERANNAISES, prise en la personne de son représentant...
